La société 4 D, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 20-23.596 contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2020 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre1

[M] [C], 2°/ Mme [Y] [W], tous deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° M 23-23.585 contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre1-9), dans

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 NOVEMBRE 2025 Mme [M] [J], domiciliée [Adresse 3], a formé le pourvoi n° W 23-21.570 contre l'arrêt rendu le 6 juillet 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre1

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 30 janvier 2023 et 8 juin 2023, Mme B, représentée par Me Chambaret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2

Affaire J2025000073 en jonction des affaires : 2025012534 - ENTRE - La SA SOCIETE GENERALE [Adresse 1] demanderesse comparant par Maître Caroline CHAMBAERT Avocate à Lille * ET - La SAS FRANCE VAPOTAGE

D'UN CARREAU SUR LE MARCHE DU QUAI ROMAIN-ROLLAND A LYON, DONT LE PRIX ETAIT DE 600 000 ANCIENS FRANCS, POUR Y EXPLOITER CHACUN SUR UNE MOITIE, SON COMMERCE DE PRIMEURS ET FRUITS, ETANT PRECISE QUE CHAMARAT

ELOGIE SIEMP [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Camille CHAMBERT-LOIR, avocat au barreau de PARIS - #C1460 DEFENDERESSE Association POLYNOTES 75 [Adresse 2] [Localité 3] non constituée

[O] [Z], 4°/ Mme [T] [Z], tous deux domiciliés [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° P 22-14.659 contre l'arrêt rendu le 17 février 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre1-9), dans

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] ■ N° RG 25/81126 N° Portalis 352J-W-B7J-DAFS2 N° MINUTE : CCC aux parties CCC Me COLLIN CE Me CHAMBERT-LOIR SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le : à Me BOYAVAL-ROUMAUD, Me CHAMBERT-LOIR ■ Charges de copropriété N° RG 23/11602 N° Portalis 352J-W-B7H-C2D2R

[K] [U] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline Chambaert, avocat au barreau de Lille, avocat constitué

[R] [Y] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 6], de nationalité française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Caroline Chambaert, avocat au barreau de Lille, avocat constitué

pièce puisse faire foi de la remise prétendue ; Considérant que figurent au dossier du Crédit Agricole deux copies du bordereau litigieux ; que l'une d'elles porte le cachet de la SCP Thuault-Chambault-Ferraris

PAR CES MOTIFS Dit que dans le dispositif de l'arrêt de cette cour (Pôle 4 chambre1 ) du 20 mars 2014 à la disposition suivante: " confirme l'ordonnance du 22 novembre 2012, en toutes ses dispositions

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société ELOGIE-SIEMP [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Camille CHAMBERT-LOIR

public ; Disons que conformément à l’article R 3211-11 du code de la santé publique la présente ordonnance est susceptible d’appel devant le premier président de la cour d’appel de Versailles (mail :chambre1

Disons que conformément à l’article R 3211-11 du code de la santé publique la présente ordonnance est susceptible d’appel devant le premier président de la cour d’appel de Versailles (chambre1-7.ca-versailles

JUDICIAIRE DE [Localité 1] ■ 6ème chambre 2ème section N° RG 19/03979 - N° Portalis 352J-W-B7D-CPQQX DEMANDERESSE Société ELOGIE SIEMP SA AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Camille CHAMBERT-LOIR

décision implicite par laquelle le garde des sceaux, ministre de la justice a rejeté sa demande du 15 mars 2025, notifiée le 20 mars 2025, de changement de son nom, " Ntchamba . " à remplacer par " Chambard

Christian Z..., demeurant tous deux quartier Chabaret, 26110 Aubres, 7 / de M. Jean-Marie Z..., demeurant ..., 8 / de M. Bruno Z..., demeurant... les Vignes, 9 / de M.