délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la société Pompes Sihi (société Sihi) qui avait fourni à la société Cofreth deux pompes d'alimentation de chaudières

société Lat nitrogen France, anciennement dénommée Boréalis chimie, qui a pour activité la production et la vente de produits chimiques, a confié les travaux de réfection du revêtement réfractaire de la chaudière

cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse de Crédit mutuel Saint Antoine, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Hartmann & Charlier

installée dans la salle polyvalente de la commune, celle-ci provenant des actifs de la "faillite" de l'oncle du premier adjoint ; l'enquête a prouvé que la chaudière avait en réalité été livrée par

d'évaluation IGAS / IGA / IGF sur les conséquences économiques et sociales du dispositif de participation au financement de la protection sociale complémentaire des employeurs publics, rédigé par Jean-Michel CHARPIN

manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Henri Y... coupable de trafic de stupéfiants ; "aux motifs qu'Henri Y... et Mlle Z..., de par leur position au Xyphos, étaient à la charnière

devis des entreprises Tanguy, Queguiner, Queniec et Arcem, les factures de ces entreprises, des chéquiers, des documents administratifs et fiscaux, un carnet d'adresse, un bracelet, un brûleur de chaudière

Pierre et André X... a, en 1982, commandé à la société Agram Service la mise en place dans les serres maraîchères qu'il exploite, d'une installation de chauffage à charbon comprenant notamment une chaudière

S'agissant des travaux de remise en service de l'ancienne chaudière, ils ont été engagés après clôture de l'expertise.

société Batigère Ile-de-France et la société Proxiserve, aux fins de condamnation à lui payer la somme de 100 euros à titre principal, d'obtention d'une attestation d'entretien légale concernant sa chaudière

O..., 2°/ à la société AIG Europe Limited, société de droit étranger, dont le siège est [...] ), et le principal établissement en France Tour CB [...] , venant aux droits de la société Chartis Europe

des vices cachés, figurait à l'acte ; qu'autorisés à entrer dans les lieux avant la signature de l'acte authentique, les époux X... ont constaté l'existence de bruits assourdissants provenant des chaudières

[N] a été engagé par l'association Fédération de charité Caritas Alsace, en qualité d'infirmier, à compter du 29 novembre 2004. 2.

marchandise confiée à la société Transports Deshayes (le transporteur) ayant été endommagée par mouille au cours d'un transport, le 14 décembre 2012 la société Robert Bosch et son assureur, la société Chartis

[R] [V] (l'assuré) a acquis, le 30 avril 2014 et le 30 juillet 2014, du matériel de sonorisation qu'il a fait assurer contre le vol par agression ou effraction par la société Chartis Europe, aux droits

[L] a été engagé en qualité de chargé d'études le 14 décembre 2006 par la société Stein énergie chaudières industrielles, aux droits de laquelle vient la société Viessmann industrie France (la société)

Le 22 janvier 2020, les époux [D] ainsi que leurs fils et fille mineurs et leurs parents, ont été victime d’une intoxication au monoxyde de carbone en raison du dysfonctionnement de la chaudière à gaz

D..., assurée auprès de la société Aviva assurances un contrat de fourniture et de pose d'une chaudière à pellets ; que, des dysfonctionnements étant apparus, M. et Mme G... ont, après expertise, assigné