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3 383 résultats pour « Cheikh Husein »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00888

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

à former un nouveau pourvoi en cassation ; Sur le pourvoi n° G 15-22.768 : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y..., engagée à compter du 26 mars 2008 en qualité de directeur des ressources humaines

Source officielle

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00503_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Il exerce les fonctions de directeur des ressources humaines du département des Vosges et a été affecté au sein de la direction de la cohésion sociale et des ressources à compter du 20 février 2018.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2309915_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

B..., représentée par Me Zard, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 27 juin 2023 par laquelle le directeur des ressources humaines du centre hospitalier

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210859

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

(directeur industriel) était venu lui-même la chercher pour être auditée sur ses dossiers. Devant l'état de stress dans lequel elle était (en larmes) je lui ai proposé de la conduire.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA01174_20250416

Admin. Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

A Sainson a saisi le tribunal administratif de Melun de deux demandes tendant, d'une part, à l'annulation de l'arrêté du 6 mars 2020 par lequel la directrice des relations et des ressources humaines de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300154_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

A... demande au tribunal l’annulation, la gestionnaire de recrutement du service des ressources humaines de la commune l'a informé que sa candidature n'avait pas été retenue.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

670576d71296b51ba2b223d4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L’expert a retenu la nécessité d’une aide humaine temporaire à raison de 298 heures.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

686d650ca2273490db108adb

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L’expert a retenu la nécessité d’une aide humaine temporaire à raison de 60 heures.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10612

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

L... du 4 juin 2013' concernant le client Z... lui rappelant qu'il lui été demandé d'aller chercher sans plus attendre les chèques au domicile de ces client), le choix des fournisseurs (Mail de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e341

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

Vous avez ensuite passé quarante cinq minutes à chercher l'infirmière en poste chez notre client. Au bout de ce délai, vous avez fin par la trouver.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01407

Cassation

12 juin 2012

12 juin 2012

Vous avez aussitôt été convoquée par le correspondant ressources humaines TFM Groupe afin de vous expliquer à ce propos.

Source officielle
CC

cr

6079a87b9ba5988459c4d718

Cassation

3 novembre 2004

3 novembre 2004

AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, de la société civile professionnelle RICHARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

66fc3c952416523b9959a980

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

L’expert a retenu la nécessité d’une aide humaine temporaire à raison de 31 heures.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

668444298bcff606d9c5353d

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L’expert a retenu la nécessité d’une aide humaine temporaire à raison de 24 heures.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00847_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Par deux courriers 12 et 26 juillet 2016, la directrice adjointe des ressources humaines et de la formation du centre hospitalier universitaire lui a indiqué qu'elle ne pourrait être reclassée sur ces

Source officielle
TA

2 ème Chambre

DTA_2304230_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

D... s’est interposé lors d’un échange de coup entre deux autres détenus et a également « cherché à en découdre avec ces derniers » en échangeant des coups de poings avec l’un d’eux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10233

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

fondé des attestations versées ainsi que la pétition qui ne lui a pas été adressée et dont les signataires ne sont pas identifiables ; le groupe de travail auquel le médecin du travail a participé a cherché

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100657

Cassation

6 juin 2012

6 juin 2012

vendredi soir au dimanche durant la moitié de toutes les vacances scolaires, en alternance : la première moitié les années paires et la seconde moitié les années impaires ; à charge pour elle d'aller chercher

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1914867_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

de traitement entre le 27 août 2019 et le 7 octobre 2019 ; - la décision litigieuse est entachée d'une erreur de droit, son préavis règlementaire n'ayant pas été respecté ; - CCI France n'a pas cherché

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6162fded3ebbdffcbea6aa26

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

un courriel du 21 août précédent, l'avait également refusé en ces termes: «'je souhaite faire du marketing ou de la com mais côté pub'; je ne comprends toujours pas pourquoi je ne pourrais pas chercher

Source officielle