1008.20.00 Brisures de riz 1006.40.00 Autres 1008.90.90 Graines protéagineuses Pois 0713.10.90 Lupin 1209.29.50 Soja 1201.00.90 Colza 1205 Tournesol 1206.00.91 1206.00.99 Coton 1207.20.90 Lin

Article L424-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 45

Code de l'environnement

Par dérogation aux dispositions de l'alinéa précédent, pour la chasse au chien courant, le déplacement en véhicule à moteur d'un poste de tir à un autre peut être autorisé dans les conditions fixées par le schéma départemental de gestion cynégétique dès

Article R211-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 39 > 80

Code rural (nouveau)

-Pour l'exercice à titre temporaire et occasionnel de l'activité de dressage des chiens au mordant, l'autorité compétente mentionnée à l'article R. 204-1 est le directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Article Annexe I

—

Entraînement et gestion des chiens : Le professionnel doit former les chiens, souvent des races nordiques comme les huskies ou les malamutes, pour travailler en équipe, respecter les ordres et effectuer des tâches spécifiques liées à l'attelage. 2.

LEGIARTI000030063687

—

Chiens Les chiens doivent pouvoir, dans la mesure du possible, se dépenser à l'extérieur. Les chiens ne doivent pas être hébergés individuellement pendant plus de quatre heures d'affilée.

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, sisal, kapok, chanvre, lin). 11.

Article R228-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 70

Code rural (nouveau)

abattre ou fait abattre son animal pendant la période de surveillance sans autorisation du préfet ; 5° Dans les départements officiellement déclarés infectés de rage, le fait pour tout gestionnaire d'une fourrière de ne pas abattre ou faire abattre un chien

Article 199

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 56 > 97

Code de procédure pénale

Il en est de même si la partie civile s'oppose à la publicité, dans les seuls cas où celle-ci est en droit de demander le huis-clos lors de l'audience de jugement.

Article Annexe III

—

Iprodione. 3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl 2,4-dioxoimidazolidine-1-carboxamide. 0,5 (p') Graines de lin, de tournesol, de colza. 0,1 (*) (p') Thé, houblon. 0,02 (*) (p') Autres graines oléagineuses. Lambda cyhalothrine.

LEGIARTI000006667699

—

Réaliser la pose de liners et l'étanchéité en membrane armée. Appliquer les procédures et les méthodes de mise en service des installations de piscines privées. Contrôler les paramètres de fonctionnement des installations de piscines privées.

Article Annexe I

—

Fibre provenant de l'intérieur du fruit du capoc (Ceiba pentandra). 7 Lin (m). Fibre provenant du liber du lin (Linum usitatissimum). 8 Chanvre (m). Fibre provenant du liber du chanvre (Cannabis sativa). 9 Jute (m).

Article L372-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 08 > 77

Code de l'environnement

Le premier alinéa du présent article ne s'applique pas : 1° Aux clôtures des parcs d'entraînement, de concours ou d'épreuves de chiens de chasse ; 2° Aux clôtures des élevages équins ; 3° Aux clôtures érigées dans un cadre scientifique ; 4° Aux clôtures

Article 1

—

III Educateur de chiens guides d'aveugles. 212 t 2 ans FEDERATION FRANCAISE DES ASSOCIATIONS DE CHIENS GUIDES D'AVEUGLES (FFAC).

LEGIARTI000049822861

—

R. 222-1 Code rural et de la pêche maritime Permis de détention d'un chien catégorisé.

Article ANNEXE TABLEAU V

—

Maître de chien. 7. Mécanicien automobile. 8. Technicien radio. 9. Motocycliste. 10.

Article Annexe II

—

rural et de la pêche maritime Attestation de connaissances et de compétences délivrée aux ressortissants d'Etats membres de l'Union européenne ou d'autres Etats partie à l'accord sur l'Espace économique européen pour la profession de dresseur de chiens

Article 4

—

Dans les affaires constatées à l'aide de chiens de service, l'agent qui a conduit les animaux dont l'intervention été reconnue efficace reçoit, en plus de sa part, une part d'intervenant. 6.

Article Annexe IV

—

. ― Tableau des techniques appropriées en fonction des espèces animales : REMARQUES POISSONS AMPHIBIENS REPTILES OISEAUX RONGEURS LAPINS CHIENS, GRANDS PRIMATES Surdose d'anesthésique (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) Tige

Article 1

—

Niveau Intitulé de la certification Code NSF Durée Organisme délivrant la certification professionnelle V Praticien de spa 336 5 ans Formation conseil thalatherm (FCT) V Agent de sécurité conducteur de chien d'intervention 344t 5 ans Centre canin

Article 1

—

Dent de chien. Fritillaria meleagris L. Fritillaire pintade. Fritillaria tubiformis GG. Fritillaire du Dauphiné. Galanthus nivalis L. Perce-neige. Hyacinthoides non-scripta (L.) Ch. Jacinthe sauvage. Iris chamaeiris Bertol. Iris nain.

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