-Le plan de sauvegarde et de mise en valeur peut protéger les éléments d'architecture et de décoration, les immeubles par nature ou les effets mobiliers attachés à perpétuelle demeure, au sens des articles 524 et 525 du code civil, situés à l'extérieur

Article Annexe Ib

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autres manifestations commerciales) : les caractéristiques et les enjeux de la participation du point de vente à un événement commercial donné Les facteurs d'ambiance L'identification des éléments d'animation : les costumes, la sonorisation, la décoration

Article Annexe I (suite)

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Cloisonné - Décor fait de minces bandes de métal soudées sur des plaques métalliques formant des cavités en vue du logement de résines, d'émaux ou de pierres.

Article 1

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Peintre en finitions 233s 5 ans ARTEMISIA formation V Agent cynophile de sécurité 344t 5 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles (EPLEFPA) IV Matiériste coloriste en décors

Article Annexe

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vins, alcools,condiments, truffes, champignons, lait De la liste ci-jointe, sont exclus : L'utilisation de caramel et de carmin de cochenille est autorisée hachage Hachage grossier (6 mm) mélange Maximum 30% de farce fine Barde, gelée, décor

Article 221-II-2/5

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2008. 3.2 Utilisation de matériaux combustibles 3.2.1.2 A bord des navires de charge, les cloisons, plafonds et vaigrages incombustibles des locaux d'habitation et des locaux de service peuvent être recouverts de matériaux, revêtements, moulures, décorations

Article 1

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IV Matiériste-coloriste en décor de sols. 233 5 ans Ecole européenne de l'art et des matières. IV Technicien d'intervention télécom. 255s 2 ans LOGIC.

Article 1

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III Peintre en décor techniques ancestrales et contemporaines. 233v 5 ans ECOLE D'ART MURAL DE VERSAILLES. III Concepteur d'installations de systèmes électroniques de sécurité. 255r 5 ans CENTRE NATIONAL DE PREVENTION ET DE PROTECTION (CNPP).

Article 1

—

urbain 343t 5 ans Groupement d'intérêt public-Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Eleveur 212s 5 ans Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP) IV Matiériste coloriste en décor

Article 1

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IV Matiériste coloriste en décor mural. 233v 5 ans Ecole européenne de l'art et des matières. IV Technicien du spectacle vivant option son, option lumière. 323m 1 an Institut général des techniques du spectacle (IGTS).

Article 46 quater-0 YS

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 79 > 63

Code général des impôts, annexe III

préexistantes ; les cessions de droits facturés par l'ensemble des ayants droit d'auteurs et droits voisins ; les dépenses liées à l'utilisation des studios ou de lieux de tournage à l'exclusion des lieux d'habitation ; les dépenses relatives aux décors

Article L541-10-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 43

Code de l'environnement

électriques ou électroniques associés à un tel dispositif et qui ne sont pas soumis au 5° du présent article ; 10° Les éléments d'ameublement ainsi que les produits rembourrés d'assise ou de couchage et, à compter du 1er janvier 2022, les éléments de décoration

Article 220 quaterdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 64

Code général des impôts

qui concerne les œuvres cinématographiques ou audiovisuelles de fiction dans lesquelles au moins 15 % des plans, soit en moyenne un plan et demi par minute, font l'objet d'un traitement numérique permettant d'ajouter des personnages, des éléments de décor

Article 1

—

IV Technicien de chantier en peinture et aménagement. 233 p 5 ans Institut supérieur des métiers de la finition et de la décoration (IFIDEC), AFOR peinture. IV Peintre en décors. 233 v 5 ans L'atelier des peintres en décors.

Article 1

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Conseiller(e) bancaire clientèle de professionnels 313m 2 ans Centre de formation de la profession bancaire (CFPB) II Coach professionnel(le) 315 3 ans Manager autrement - Centre d'études de l'Ennéagramme II Coach professionnel(le) 315 5 ans Christian

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

manifestation ; 5° Les dépenses de matériels ou de prestations de services relatives spécifiquement à la représentation de la manifestation, soit celles afférentes aux costumes, à la coiffure et au maquillage des artistes, aux accessoires de scène, aux décors

Article 229-II-2.03

—

desservant les locaux d'habitation. 11.2 Utilisation de matériaux combustibles 11.2.1 Les cloisons, plafonds et vaigrages incombustibles des locaux d'habitation et des locaux de service peuvent être recouverts de matériaux, revêtements, moulures, décorations

Article 220 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 61

Code général des impôts

rémunérations, droits d'auteur, honoraires et prestations versés à des personnes physiques ou morales ayant contribué directement au spectacle : graphiste, créateur de costumes, maquilleur, habilleur, coiffeur, couturier, accessoiriste, créateur de décors

Article 5

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couleur rouge ; - le panneau C14 qui comporte un registre vert ou rouge et deux registres blancs ; - les panneaux C20a, C20b, C20c, C25a, C25b, C27 et C64c1 dont un élément du pictogramme est de couleur noire ; - les panneaux C24 dont un élément du décor

Article Annexe I

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Limites de connaissances 1 2 3 S7.1 - histoire et chronologie des appareils liés à la mesure du temps X Classification historique et géographique des appareils de mesure du temps Histoire des styles (décoration

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