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2 517 résultats pour « Christine RAMOND Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4a5

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

de Mme Raymonde Y... épouse X... de 90 € par mois, - condamné Mme Anita X... épouse Z... à verser une contribution alimentaire au bénéfice de Mme Raymonde Y... épouse X... de 100 € par mois, - condamné

Source officielle
CE

3ème et 8ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:502801.20250718

Admin. suprême

18 juillet 2025

18 juillet 2025

au réseau public de collecte des eaux usées de l'immeuble, de l'extension de l'immeuble ou de la partie réaménagée de l'immeuble, dès lors que ce raccordement génère des eaux usées supplémentaires. /

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3fbd3db21cbdd8d2c3

Appel

10 décembre 2009

10 décembre 2009

Christian Taoufik A R R E T du 10 DECEMBRE 2009 Composition de la Chambre de l'instruction de la Cour d'Appel d'AGEN, tenue en audience publique lors des débats du 10 DECEMBRE 2009 : Monsieur Raymond

Source officielle
CC

civ2

613721b0cd580146773f620e

Cassation

18 mars 1992

18 mars 1992

Raphaël XP..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 19°) Mme Françoise XQ..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 20°) Mme Christine YA..., épouse XP..., demeurant à Saint-Lary (Gers), 21°) M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020220341

Admin. suprême

2 février 2009

2 février 2009

Pascal V, de Mme H, de Mme Raymonde I , de M. René U, de M. et Mme Hubert D, de M. et Mme Marc R, de Mme G, de Mme Suzanne T, de M. Henri N, de Mme Christiane L, de Mlle Marie-Louise Lefévre, de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c7d

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

RG N : 13/ 00092 AFFAIRE : Raymond X... C/ SA CREDIT LYONNAIS P-L. P/ E.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007934387

Admin. suprême

4 novembre 1996

4 novembre 1996

Henri A..., demeurant ... et Mme Christine C..., demeurant 28 rue du Président Fallières à Carcassonne (11000) ; MM. Y..., X..., A... et B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c1a

Appel

4 novembre 2014

4 novembre 2014

René X..., Mme Raymonde Y... épouse X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd3bd3db21cbdd91616

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

et 916 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Chantal SARDA, Présidente de chambre et Madame Christine

Source officielle
CC

civ2

6137210fcd580146773f0a6b

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Raymonde, Paulette, Simone X..., divorcée BOUMAT, retraitée, demeurant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be32

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le vingt sept Mai deux mille huit, par Raymond

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007940540

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Raymond MIRE, à M. Maurice MACARIE, à M. Luber Christian CESTOR, à Mme Josiane BAGOE épouse ALIKER, à M. Clotaire LOUIS-ALEXIS, à M. Louis-Georges GRIFFIT, à M. Joseph RUSTI, à M.

Source officielle
CC

civ2

613720e1cd580146773ef2c5

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Christine X..., épouse Z..., demeurant à Blagnac (Haute-Garonne)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a2

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Rien ne prouve non plus que ce furent des raccordements "sauvages" par les consorts C...

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008090795

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Christian F..., demeurant La Cadière d'Azur ... au Castellet (83330), M. Henri X..., demeurant ... au Castellet (83330), M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd19bd3db21cbdd92419

Appel

13 mai 2015

13 mai 2015

Michel Y..., Mme Germaine Y... épouse C..., Mme Raymonde Y... épouse X...

Source officielle
CC

soc

6079b1ec9ba5988459c53dec

Cassation

24 mai 2006

24 mai 2006

Raymond XW..., 29 / à Mme Patricia XN..., 30 / à M. Amine K..., 31 / à M. Philippe XU..., 32 / à Mme Monique XY..., 33 / à M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac29decdc6046d47d5e76a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : CLEAN VIP (SASU) [Adresse 2] SIREN : 832 145 155 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac30b2cdc6046d47d6ae05

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : [R] [Y] (SARL) [Adresse 2] SIREN : 882 025 364 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac30c6cdc6046d47d6af20

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur (s) : DECA (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] SIREN : 832 156 855 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition

Source officielle

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