/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD & SANTE Copies le 2 octobre 2025 à : MeJean-François MOREL Me Clément

siège, es qualité d’assureur de la société AM SUD TP [Adresse 3] [Localité 4] non comparante ni représentée DÉFENDEURS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

Localité 3] Représentée par Me Christian CAUSSE de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocats au barreau de BEZIERS DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

belge, dont le siège est Klein Zuideland 1, 02000 Anvers (Belgique), en cassation d'un arrêt rendu le 30 octobre 1997 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1 / de la société Clément

[X] [A], RCS [Localité 2] 410 783 971, dont le siège social est sis [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] représentée par Maître Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de

représentée 2) Madame [T] [N] 21 Boulevard Jeu de Ballon 06130 GRASSE née le 01/09/1987 à NICE actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de CANNES Partie non comparante représentée par Me Clémence

18/05/1961 Domiciliée au 1683 route de Grasse - Camping le Sourire - 06270 VILLENEUVE-LOUBET Actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de ANTIBES Partie non comparante représentée par Me Clémence

B2DIMMO CABINET GALLIEN - Expéditions délivrées à Me Cécile BOULE Me Clément RAIMBAULT - FE délivrée à Me Clément RAIMBAULT Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle

du 10 mai 2010 : - confié l'exercice exclusif de l'autorité parentale sur les deux enfants à leur mère, - suspendu le droit de visite et d'hébergement de Monsieur X... à l'égard de ses enfants Clémence

.; en outre, alors que dans son jugement du 30 mai 1991, le tribunal correctionnel de Colmar n'avait pas ordonné la démolition du bâtiment, Francis Y... n'a tenu aucun compte de cette décision de clémence

contre l'arrêt n° 258 de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre Jacques Y... et Guilhem Georges Clément

succession puisse s'appliquer à la valeur totale des titres de la société holding [O] au motif que les engagements de conservation souscrits ne portaient pas sur ces titres mais sur ceux des sociétés Clément

K..., Clément, Antoine, Edouard Natta, demeurant ... (15e), 2°/ de M. I... Natta, demeurant ..., 3°/ de Mlle G... Natta, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ de Mme J...

barreau de PARIS, plaidant, et par Me Anne-Lise ESTEVE de la SCP CAUDRELIER ESTEVE, avocats au barreau de BEZIERS, postulant, D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Comater que sur le pourvoi provoqué incident relevé par la société Clomen

judiciaire, donne un avis favorable à la poursuite de l'activité, La société ANEMONE SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant en la personne du représentant légal assistée de Maître Clémence

Douglas BERTHE Président de chambre, Président, Mme Graziellea HAUDUIN, Présidente de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Domiciliée au 836 Chemin des Eucalyptus - Le Clos St Mayme - 06160 JUAN LES PINS actuellement hospitalisée au Centre hospitalier de ANTIBES Partie non comparante représentée par Maitre DUBRUQUE Clémence