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370 résultats pour « Clara OLLIVIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

603705d6fae4fba09dfa1fcc

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et assistée par Me HODE Olivier

Source officielle

Page 13 sur 19

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CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-209962

Admin. suprême

14 avril 2021

14 avril 2021

France 24/10/2018 Us français William WOLL 12. 53892/18 Olive c. France 04/12/2018 Paris français   13. 827/19 Villain c.

Source officielle
CC

cr

6079a8409ba5988459c4c390

Cassation

19 décembre 1989

19 décembre 1989

Douai, 4e chambre, en date du 28 octobre 1988, qui les a déboutés de leurs demandes après avoir relaxé Francis X..., Georges Y..., Jean Z..., Jean-Paul A..., Didier B..., Danielle C..., Bruno D..., Olivier

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8f782cdc6046d478c5231

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

FINANCIERE IMMOBILIERE BORDELAISE et SAS HERMIONE RETAIL, [Adresse 6], intervenant volontairement à l'instance comparaissant par Maître Elisa SAURON, Avocat au Barreau de Paris, à la décharge de Maître Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a484

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

pouvoir général, assisté de par Me Frédéric RENAUD, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Madame Martine X... ... 69002 LYON Appelante sur appel incident, comparant en personne, assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

1re Chambre A

60375c17c32b6c39a9e8b8c3

Appel

7 avril 2015

7 avril 2015

La Cour était composée de : Monsieur Georges TORREGROSA, Président Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11069

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Olivier JJ..., domicilié [...] , 31°/ M. Joël KK..., domicilié [...] , 32°/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300668

Cassation

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Olivier X..., domicilié [...], 2°/ la société Mandalla, société civile immobilière, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 31 mars 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Olivier Mischler, - M. Patrick Gondry, - Mme Véronique Fontaine, - M. Etienne Mangin, - M. Alain Nolleau, - M. Alain Geschwindermann, - M. Hervé Cariou, - M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01283

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

S.A. et Monsieur Olivier X... apparaissent nécessaires au Tribunal pour le mettre en mesure d'examiner l'ensemble des demandes formulées au fond ; que la demande d'informations n'apparaît donc pas prématurée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60352801b4dc3a52c2d8a27c

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au rcs de Romans sous le numéro 442 421 665 Représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60367db2fbb70f2192bbf71a

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

INTIMÉES SARL PACCHIOSI DRILL FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux siret n°388 353 732 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6349003663d497adffda41e5

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

toque : C2477 INTIMÉES Syndicat CGT DU PERSONNEL DE LA CEIDF [Adresse 3] [Adresse 3] Syndicat CONFEDERATION GENERALE DU TRAVAIL [Adresse 2] [Adresse 2] Tous deux représentés par Me Clara

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CA

Pôle 2 - Chambre 7

5fe2034e8dfeb80b38f77e95

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Jugement du 15 Mai 2019 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 18/04189 APPELANT Monsieur [U] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER

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CA

CHAMBRE CIVILE

69726b1bcdc6046d4751a2ae

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[F] [C], décédé le 1.01.2015 représentés par Me Sylvia GOUDENÈGE-CHAUVIN, avocate postulante au barreau d'AGEN, et Me Olivia PINEL-BOTTON, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE APPELANTS d'un

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CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0ce4c25a97f0381f4b25

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

: P0512 INTIMÉES SAS SIPINCO Immatriculée au RCS d'Angers sous le numéro 328 971 809 Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Olivier

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00486

Cassation

14 mai 2013

14 mai 2013

Le Président donne alors la parole à Olivier F...qui exprime son inquiétude quant à l'avenir de la société, en son nom, et en celui du comité de direction de l'entreprise, dans le cas où M.

Source officielle
TJ

1/4 social

67b6307071e889c21f643e10

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

OVO ENERGY (FRANCE) [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Olivier CRAUSER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0411 COMPOSITION DU TRIBUNAL Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président Paul

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CA

2ème CH - Section 1

62cd0f1ce91c8e9fcf07133b

Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [F] [E] épouse [B] née le 28 Février 1947 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Olivia MARIOL

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CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c4f

Appel

6 novembre 2014

6 novembre 2014

APPELANTE EUROMEDITERRANEE, demeurant Les Docks-10 Place de la Joliette-13. 002 MARSEILLE représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE, avocat au Barreau de MARSEILLE INTIMES Société ANF IMMOBILIER

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