Considérant qu'il résulte de ce qui précède que l'arrêt attaqué n'encourt l'annulation qu'en tant que, par son article 2, il statue sur les préjudices personnels de ClaraA... ; 8.

de ce jugement, limité à l'examen de son préjudice professionnel ; Attendu que pour confirmer "intégralement" le jugement, l'arrêt énonce que la motivation de ce jugement est "remarquable pour sa clarté

D É C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Immobilière Clara est rejetée.

Albert, Marius X... est décédé après avoir légué la nue-propriété d'un appartement de l'immeuble n° 1 de la rue Saint-Jean, à Bastia, à son neveu Louis X..., l'usufruit à Clara C..., l'usufruit des meubles

CLARA AUTOMOBILES, Etablissement SICMA - GROUPE BERNARD TRIBUNAL JUDICIAIRE DU MANS 1ère Chambre Civile ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Nous, Marie-Michèle BELLET, Vice-Présidente au Tribunal

Marc El Nouchi, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la société Decoflock Clara Lander, - les conclusions de M.

), au profit de la société à responsabilité limitée Rémy Dis, dont le siège social est sis à Paris (3ème), ..., défenderesse à la cassation ; EN PRESENCE DE : la société à responsabilité limitée Clara

EXPRO, JCP de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Mars 2025, enregistrée sous le n° 24/02196 ASSOCIATION [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 3] Représentant : Me Clara BAUDOIN, avocat au

Yohann Bénard, Auditeur, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la société Décoflock Clara X..., - les conclusions de M.

particulier en ce qui concerne la décision de diffuser des petites annonces dans les "gratuits" et la régularité des fichiers émis aux clients ; qu'il devait donc s'assurer de la sincérité et de la clarté

COMMERCE DE BRIVE LA GAILLARDE JUGEMENT EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 17 OCTOBRE 2025 2025L00346 Nous, Corinne BOUSQUET, Vice-Présidente du Tribunal de Commerce de Brive, assistée de Me Clara

d'aide à l'innovation déposée par la société Puigrenier précisant les objectifs commerciaux et les comptes prévisionnels ; que dès lors en refusant de rechercher si ladite clause, malgré son apparente clarté

d'ailleurs qu'il ressort des travaux parlementaires, puisque l'exigence d'un commandement de payer pour une saisie conservatoire retirerait tout effet utile à la saisie, en affecte la cohérence et la clarté

l'espèce, les impôts directs payés par un contribuable à 60 % de ses revenus ; qu'ainsi était en jeu un double système de plafonnement ; qu'il incombait, dès lors, à l'administration fiscale, en toute clarté

mandataire des époux Y..., ayant été amenée à signer un acte contraire au pacte de préférence de 1985 auquel ceux-ci entendaient se tenir; qu'ainsi l'arrêt attaqué, dont le motif inopérant tiré du peu de clarté

collectif, la cour d'appel, qui a statué par des motifs inopérants, a violé l'article L. 1221-1 du code du travail, ensemble le texte susvisé ; 6°/ qu'une convention collective, si elle manque de clarté

au salarié en application du protocole d'accord retraites anticipées amiante du 23 décembre 1999 et de le condamner à lui payer cette somme, alors « qu'une convention collective, si elle manque de clarté

En présence de Mme Clara GOENS, substitut de M. le procureur de la République.

ENONCIATIONS DU JUGEMENT DEFERE QUE LA SOCIETE LIQUEURS COMBIER AYANT BENEFICIE D'UNE CONCESSION D'OCCUPATION DE LOCAUX DEPENDANT DU DOMAINE PUBLIC QUI ETAIENT PRECEDEMMENT OCCUPES PAR UNE SOCIETE CLARAC

. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Franck Y...et Cindy X... se sont mariés le 24 juillet 2010 et deux enfants : - Clara née le 22 décembre 2006, - Paul né le 12 juillet 2011