RESIDENCE “[9] “ - [Localité 6], représenté par son syndic la SAS Cabinet CADOT BEAUPLET SAFAR Représentant : Maître Corinne CHERKI de l’AARPI C3C, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P138 C/

sans cause réelle et sérieuse, alors, selon, le moyen, qu'il était constant que s'étant vu imposer par ses adhérents une réduction importante de ses attributions, limitées désormais à un rôle de coordination

Michel BEAULIER, Avocat Général, Débats L'affaire a été débattue le 5 décembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, Greffier lors des débats : Corinne LEROUX ;

Jean-Louis PAGNON ; substitut général, Débats L'affaire a été débattue le 3 décembre 2012, en audience de cabinet devant Thierry DRACK, Premier Président, Greffier lors des débats : Corinne LEROUX

A.U.S.P.O (cabinet d’Architecture, d’Urbanisme et d’Aménagement du Territoire) du 4 octobre 2023; - les dépens soient réservés.

syndic en exercice le Cabinet TREPIER VENTURINI IMMOBILIER, dont le siège social est [Adresse 1], lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié.

la sécheresse de 2022 et auraient été identifiés par le cabinet POLYEXPERT.

Le 17 février 2021, Mme [E] a informé les services de l'ordre n'avoir toujours pas été réglée de la somme due par Mme [P] ayant annoncé sur les réseaux sociaux l'ouverture prochaine d'un second cabinet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Corinne Y..., Cabaret La Siesta, Route de Tarbes, Idron à Bizanos (Pyrénées-atlantiques

Le cabinet d'avocat LES ASSOCIES, représenté par Maitre Laurent Verdier, s'est constitué devant le tribunal de commerce de SENS pour l'ensemble des défendeurs.

Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la Mutuelle des architectes français, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, M.

Vu la procédure suivante : Par requête enregistrée le 07/10/2014, COMMUNE DE LIEUSAINT représentée par le cabinet LAMY LEXEL LYON, a demandé au tribunal : 1°) d’ordonner la restitution de la contribution

Madame Corinne Y... épouse X...

au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [V] [N] [Adresse 3] [Localité 12] non comparant, ni représenté Copie exécutoire délivrée le : à : Me Corinne CHERKI Monsieur [V] [N] Expédition

AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : - l'ASSOCIATION CABINET CENAC & ASSOCIÉS -SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON Décision déférée à la Cour

Toutefois, en décembre 2022 la commission interministérielle de coordination des contrôles (CICC) a décidé d’un audit sur cette opération.

N° minute : 25 / TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BONNEVILLE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 02 Octobre 2025 Première Chambre - Cabinet 6 DOSSIER : N° RG 25/00137 - N° Portalis DB2R-W-B7J-D2G4 DEMANDERESSE LE SYNDICAT

Carnot Victor Hugo et autres Requête n° : 860/24 Ordonnance n° : 90006 du 9 janvier 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : le syndic [Y] [B] architecte, ayant SAS Boulloche, Colin