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11 738 résultats pour « Corinne DEMAZURE Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

6a0ea112cdc6046d47669eaf

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

MANAGEMENT PARTICIPATIF DE PROJETS IMMOBILIERS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRÊT DU 20 Mai 2026 APPELANT : Monsieur [U] [S],

Source officielle
TJ

JAF2

6785849eaaacbea0fe6870ac

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

par Monsieur Hervé BENETON et Madame Corinne COMAS Copie exécutoire délivrée à l’avocat du demandeur le : Copie exécutoire délivrée à l’avocat du défendeur le : +1 copie aux parties pour [10] [Motifs

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6ca12cdc6046d4767f8e1

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Corinne BLANCHARD, Greffier N° RG : 2025R00146 DEMANDEUR SA ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par Me William MAXWELL du Cabinet MAXWELL MAILLET BORDIEC [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87d9a

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

No 05/04853 AFFAIRE : Corinne X... C/ S.A.R.L.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

67eda40ada9e15c513203111

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur [I] et madame [K] sont en l’état de leur assignation. La SARL NRJ ECO a constitué avocat m’ais n’a pas fait déposer de conclusions.

Source officielle
CA

1re Chambre B

603720e4dace84baf166b41c

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

APPELANT Monsieur [T] [F] né le [Date naissance 1] 1956 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Corine SIMONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Corinne MIMRAN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b526

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG EN BRESSE Au fond 2004 / 2632 du 13 avril 2006 COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRÊT du 29 Janvier 2008 APPELANTE : Madame Corinne

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

677c26f36f491b6d2638dcf4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Madame [F] [V], Monsieur [H] [V] et Madame [B] [T], bien qu’ayant constitué avocat, n’ont jamais conclu.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 3

65a823a4228119c9031f6199

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

solidairement Monsieur [G] [T] et Madame [J] [T] à lui payer la somme de 1 252 euros au titre des frais de l’article 10-1 de la loi du 10 juillet 1965condamner solidairement Monsieur [G] [T] et Madame

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200076

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

pour la mise en oeuvre de la majoration de coordination infirmier l'existence d'un accord préalable du service du contrôle médical ; qu'en l'espèce, la CNMSS considère que l'état de santé de Monsieur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200078

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

pour la mise en oeuvre de la majoration de coordination infirmier l'existence d'un accord préalable du service du contrôle médical ; qu'en l'espèce, la CNMSS considère que l'état de santé de Monsieur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00433

Cassation

3 mai 2011

3 mai 2011

la situation en débitant ce compte de la somme de 421 277, 07 euros, qui avait été créditée par erreur ; que les deux comptes présentant un solde débiteur, la société Natixis a, après l'avoir mis en demeure

Source officielle
CA

Chambre civile

68fb978311af6ba0065f3fbf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.

Source officielle
CA

17e Chambre

61632b2b81886c8c1bac9704

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président Monsieur Olivier GRAND, Conseiller Madame Corinne HERMEREL, Conseiller

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9236d9e13277d6e385b

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

LES DEMEURES DU VENTOUX S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6260f9246d9e13277d6e3861

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

LES DEMEURES DU VENTOUX S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e77bcfcdc6046d47043a42

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ , par Monsieur Marc BELBENOIT, président, Madame Elisabeth BASTOS et Monsieur Gilles ALAIN, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT , greffier, LA MINUTE du

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66fc3d922416523b9959b969

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

résistance abusive et injustifiée ; CONDAMNER Monsieur [K] [X] à payer à Maître [L] [E] en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société SANTE + COORDINATION la somme de 2 000 euros

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO01275

Cassation

13 décembre 2011

13 décembre 2011

a été adressée à la SNC Fender, caution solidaire de la SAS Auto Coréenne, d'avoir à respecter ses engagements ; qu'aucune suite n'a été donnée ; que les engagements de la SAS Auto coréenne n'étant plus

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6711fab67603bf88a18846c7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

2024 ORDONNANCE DU 17 OCTOBRE 2024 dans l'affaire entre : APPELANTE : Madame [M] [A] demeurant [Adresse 9] représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMÉS : Monsieur

Source officielle

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