personnel, et que le calcul des heures supplémentaires devait se faire mensuellement ; qu'enfin le conseil de prud'hommes qui a procédé à un relevé mensuel des heures supplémentaires ne donne aucun détail

personnel, et que le calcul des heures supplémentaires devait se faire mensuellement ; qu'enfin le conseil de prud'hommes qui a procédé à un relevé mensuel des heures supplémentaires ne donne aucun détail

personnel, et que le calcul des heures supplémentaires devait se faire mensuellement ; qu'enfin le conseil de prud'hommes qui a procédé à un relevé mensuel des heures supplémentaires ne donne aucun détail

d'appel a simplement considéré que les factures émises par la société Quattro étaient susceptibles de valoir preuve de l'existence et du contenu de contrats conclus puisqu'elles étaient suffisamment détaillées

[D] au titre du solde de ses frais et honoraires, à laquelle il convient d'ajouter le montant de la TVA à 20 %, de dire que cette somme sera majorée des intérêts de retard tels que détaillés dans la requête

référence aux mises en demeure qui l'ont précédée et qui précise le montant initial des cotisations, les majorations de retard, les déductions et le total des sommes dues, sans qu'elle ait à indiquer le détail

payer à la Caisse la somme de 287 374,02 euros en remboursement de sa créance, la cour d'appel a reproché à la Caisse d'avoir fourni en première instance l'attestation de débours du 27 octobre 2015, le détail

omissions qui lui sont reprochées, d'en discuter le contenu, de parvenir éventuellement à un apurement souhaitable avant tout recours, et qu'il appartient au contrôleur de l'URSSAF de faire un état détaillé

Aucune définition de la notion de « commerce de détail » n'est donnée dans ce texte, ni dans les autres textes du code de commerce utilisant cette notion. 11.

initialement transmise par l'agence de voyage, intimé à cette dernière de la refaire pour établir une facture globale dans laquelle le détail des frais de son épouse et de son fils ne devait pas apparaître

4e et 11e arrondissements de [Localité 7] a saisi le juge des référés d'un tribunal de grande instance afin qu'il soit fait interdiction à la société Distribution Voltaire (la société), commerce de détail

suisses de la somme de 700 000 euros ; qu'à l'audience d'orientation, la SCI a notamment invoqué, d'une part, la nullité du commandement de payer valant saisie, au motif qu'il ne comportait pas le détail

renvoyé Jean-Charles X... des fins de la poursuite et débouté en conséquence la partie civile des demandes formées à son encontre ; "aux motifs que "s'il est établi que Jean-Charles X... a vendu au détail

de Bénichou et Quiot et malgré les dénégations de la prévenue, il est établi par ses propres déclarations devant les services de police qu'elle a donné à son complice les numéros de téléphone et des détails

indirecte des femmes en ce qui concerne le droit à l'emploi ; qu'en effet l'interdiction prévue par le droit européen ne s'applique pas à une réglementation nationale interdisant à des commerces de détail

indirecte des femmes en ce qui concerne le droit à l'emploi ; qu'en effet l'interdiction prévue par le droit européen ne s'applique pas à une réglementation nationale interdisant à des commerces de détail

indirecte des femmes en ce qui concerne le droit à l'emploi ; qu'en effet l'interdiction prévue par le droit européen ne s'applique pas à une réglementation nationale interdisant à des commerces de détail

après accusé du meurtre Z... parmi d'autres agressions de prostituées, il convient de noter qu'il avait pu largement prendre connaissance du récit fait dans la presse de ces agressions avec tous les détails