Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 30 mars 2001, qui, pour complicité de faux et escroquerie, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, à l'interdiction

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société MJA, l'avis de M.

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, du 12 novembre 1997, qui, pour fraude ou fausses déclarations en vue d'obtenir des prestations indues, l'a condamné à 15 000

Erick Z..., demeurant ...

Chartier, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mmes G..., C..., de M. D..., de Mme Anath Y... et de M.

conseiller rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M. et Mme Duvivier , de la SCP Piwnica et Molinié

Eric Bourgeois qui donnait les ordres" ; que ces déclarations sont confortées par le fait qu'expert-comptable du groupe et associé directement puis par l'intermédiaire de son épouse, dans ce groupe, Eric

Eric X, élisant domicile ... ; M.

Eric Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1993 par la cour d'appel de Paris (22e chambre), au profit de la société Proxima, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse

Eric et Vincent Z... qui ont déclaré, par conclusions déposées au greffe le 25 janvier 2002, reprendre l'instance en cette qualité, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE

d'interpeller, a saisi l'un des policiers par son blouson et a levé le poing sur lui ; que, ceinturé par le gardien de la paix X..., il est tombé avec lui, s'est débattu, lui causant une entorse ayant entraîné moins

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 24 janvier 1994, qui, pour violences volontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail personnel supérieure

que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre contre Emmanuel Y... du chef de violences volontaires ayant entraîné une mutilation ou une infirmité permanente avec usage d'une arme sur la personne d'Eric

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Compagnie du Sud, ayant vendu des ceintures à la société Eric

au barreau de LYON assistée de la SELARL DELMAS-LAVIROTTE, avocats au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, INTIMEES : SARL HM TRANSACTIONS [Adresse 3] [Localité 12] représentée par Me Eric

représentant du personnel COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : PRESIDENT : Monsieur Philippe MAURIN JUGES : Madame Edith PENET Madame Bernadette TROUCELIER LE MINISTERE PUBLIC : Monsieur Valery MORRON

arrière ; que si la vérification des sacs et fouilles corporelles était négative, en revanche les tests urinaires pratiqués sur les trois occupants de l'automobile se révélaient pour deux d'entre eux, Eric