Pradel, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Bigey, avocat général, après débats en l'audience publique du 17 juin 2025 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Pradel, conseiller référendaire, et les conclusions de M.

Pradel, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Lagauche, avocat général, après débats en l'audience publique du 23 juin 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Moustajon (Haute-Garonne) un magasin de détail spécialisé dans le bricolage et le jardinage à l'enseigne Logimarché d'une surface de vente de 1 800 m² ; Sur les interventions : Considérant que la société Pradel

Juge aux Affaires Familiales de Quimper a, par décision du 12 juin 2013 : - ordonné une médiation familiale, - débouté Madame X...de sa demande tendant à la fixation de la résidence en alternance d'Estéban

Le protocole conclu entre Prado Mutuelles et Assurema Distribution le 21 mars 2007 comporte une clause de renouvellement par tacite reconduction.

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LE GAEC DE LA PRELE C/ S.A.S.

Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° J 98-60.177 formé par Mme Laure X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation du même jugement rendu le 6 février 1998 par le tribunal d'instance de Prades

. - Les Miradors du Lac, Châlet n° 1, 66210 Les Angles, en cassation d'un jugement rendu le 6 février 1998 par le tribunal d'instance de Prades, en matière électorale, au profit de M.

ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE D'ANNULER LA SENTENCE RENDUE ENTRE LES PARTIES, LE 10 MAI 1971, PAR LE CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CLERMONT-FERRAND, SOUS LA PRESIDENCE DE PRADELLE

________________________ Audience publique du 30 avril 2024 Jugement du 30 avril 2024 partie demanderesse Société [5], demeurant [Adresse 1] non comparante ayant pour avocat Me Camille-Frédéric PRADEL

procédure civile) _______________________________ Audience publique du 29 avril 2024 Jugement du 29 avril 2024 partie demanderesse Société [4], demeurant [Adresse 1] représentée par le cabinet PRADEL

procédure civile) _______________________________ Audience publique du 29 avril 2024 Jugement du 29 avril 2024 partie demanderesse Société [5], demeurant [Adresse 1] représentée par le cabinet PRADEL

de procédure civile) _______________________________ Audience publique du 02 mai 2024 Jugement du 02 mai 2024 partie demanderesse Société [3] demeurant [Adresse 1] Représentée par Maître Michel PRADEL

RG 22/01141 - N° Portalis DB3T-W-B7G-T4M6 MINUTE N° Notification Copie certifiée conforme délivrée par LRAR à :S.A.S. [8] Copie certifiée conforme délivrée par lettre simple : Me Camille-Frédéric PRADEL

DBYQ-W-B7H-ICWN DECISION DE DESISTEMENT DU 07 AVRIL 2025 (Articles 394 à 399 du code de procédure civile) N° minute : ENTRE : S.A. [3] dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Michel PRADEL

procédure civile ) _______________________________ Audience publique du 25 janvier 2024 Jugement du 25 janvier 2024 partie demanderesse S.A.S. [4], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Me Michel PRADEL