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517 résultats pour « Flore THOUENON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11022

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Y..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin

Source officielle

Page 13 sur 26

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CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038844573

Admin. suprême

12 juin 2019

12 juin 2019

candidats, s'agissant des prix globaux correspondant aux deux scénarios " prix barème recomposés ", effectuée dans le cadre de la procédure de passation, par la direction du service de soutien de la flotte

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00421

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Chollet, conseiller doyen, Mmes Goasguen, Vallée, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, M. Schamber, conseillers, Mme Ducloz, MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00422

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Chollet, conseiller doyen, Mmes Goasguen, Vallée, Aubert-Monpeyssen, Schmeitzky-Lhuillery, M. Schamber, conseillers, Mme Ducloz, MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01059

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Flores, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00426

Cassation

1 mars 2017

1 mars 2017

Flores, David, Belfanti, Mme Ala, conseillers référendaires, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00471

Cassation

13 avril 2023

13 avril 2023

Sornay, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00143

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01326

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [S], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société coopérative agricole

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00981

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Atalian sécurité, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01113

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Sanofi Pasteur, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO01112

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Sanofi Pasteur, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01176

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Deltort, conseillère, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

6137227acd580146773fd7a1

Cassation

11 octobre 1995

11 octobre 1995

siège social est ..., prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 6 / de la société Plama Belgium, dont le siège social est en Belgique, 2280 Grobbendonk, Floris

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc3e

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

Faucher, demeurant 45, avenue du Parc des Sports, 94260 Fresnes, 8 / de Mme Anne-Marie D..., demeurant ..., 9 / de Mme Rose-Marie E..., demeurant ... à Pain, 91160 Longjumeau, 10 / de Mme Flora

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soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10719

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, de la SCP Thouvenin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10721

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, de la SCP Thouvenin

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10724

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Aubert-Monpeyssen, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Loire, de la SCP Thouvenin

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CC

soc

6137231ecd58014677405aa9

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Ransac, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société Peat Marwick Consultants, de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de Mme Z..., de M.

Source officielle
CC

civ1

6137238dcd5801467740b421

Cassation

20 décembre 2000

20 décembre 2000

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Denise Y..., épouse X..., demeurant à "Les Rochers", Le Vialard d'Andelat, 15100 Saint-Flour

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