Codes de loi français

Article 218-5.03

prorogation ait été accordée. 6 Un certificat délivré à un navire effectuant des voyages courts, qui n'a pas été prorogé conformément aux dispositions précédentes de la présente règle, peut être prorogé par l'autorité compétente pour une période de grâce

Article 5

De recréer des situations d'urgence grâce à des dispositifs reproduisant fidèlement un obstacle fixe ou mobile ; 3. De conduire avec des coefficients d'adhérence variables simulant des sols secs, mouillés ou enneigés ; 4.

Article Annexe II

de vente d'animaux 14. a) Il est interdit d'exposer dans les vitrines des magasins ou autres lieux, des animaux vivants, y compris oiseaux, hamsters, souris, poussins, etc., destinés notamment à la vente, sans que toutes dispositions soient prises, grâce

Article Annexe I

autorisés pour le traitement de bois destiné à un usage extérieur, à moins que des données ne soient fournies indiquant que les produits rempliront notamment les exigences de l'article L. 522-4 du code de l'environnement et de l'annexe VI, le cas échéant grâce

Article 2

ITALIE Institut français d'Italie (dont antennes à Bologne, Florence, Milan, Naples, Palerme, Turin et Venise). JAPON Institut français du Japon (dont antennes à Fukuoka, Kyoto, Osaka, Yokohama).

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

la durée d'utilisation des matériels et ainsi présenter un gain de productivité globale, tout en préservant les ressources dans une logique de consommation sobre et responsable ; 2° Lutter contre l'obsolescence programmée des produits manufacturés grâce

Article Annexe II

Il apprend, grâce aux attestations transmises par les installations de recyclage que 95 % du flux trié " papier/ cartons ", 98 % du flux " plastique " et 95 % du flux " métal " ont été recyclés. Le reste a été envoyé en installation d'incinération.

Article 8

La valeur effective de C décrivant la qualité acoustique du site utilisé est déterminée grâce à la formule ci-dessus.

Article 81

situent, et uniquement pour leur patrimoine situé sur le territoire d'établissements publics de coopération intercommunale d'ores et déjà engagés dans une politique volontariste en matière d'habitat, au sein desquels le droit au logement y est garanti grâce

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

On entend par “ radiorepérage ” la détermination de la position, de la vitesse et/ ou d'autres caractéristiques d'un objet ou l'obtention d'informations relatives à ces paramètres, grâce aux propriétés de propagation des ondes radioélectriques. 23.

Article Annexe

Elle engage, notamment grâce à son effort de production, une action forte et cohérente visant à améliorer la présence de cette diversité sur chacun de ses services.

Article Annexe II

Les émissions de base et résiduelles sont déterminées en collectant les vapeurs de carburant grâce à un dispositif canalisant tous les composés organiques volatils émis vers un filtre à charbon actif destiné à les absorber, et ce sans modification des

Article Annexe B

Malgré les déficits accumulés à la fin 2010 qui pénalisent le rétablissement rapide des finances sociales, l'objectif reste bien la réduction régulière des déficits grâce à une maîtrise des dépenses et une préservation de l'assiette des cotisations et

LEGIARTI000049821532

Tout rapprochement décidé localement devra respecter les règles d'individualisation budgétaire et comptable, grâce au développement d'une comptabilité analytique afin d'assurer la traçabilité des financements correspondant aux missions confiées par les

Article Annexe 3-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 30

Elles peuvent identifier l'intervenant grâce à un signe de reconnaissance adapté à la situation (badge, carte professionnelle …). 4.5. Suivi de l'intervention 4.5.1.

Article 3

communiquées sous leur seule responsabilité, ainsi que de fichiers électroniques normalisés comprenant l'ensemble des données des formulaires et de la consultation et autorisant leur traitement automatisé ; i) D'utiliser leurs données à caractère personnel grâce

Article Annexe III

Les émissions de base et résiduelles sont déterminées en collectant les vapeurs de carburant grâce à un dispositif canalisant tous les composés organiques volatils émis vers un filtre à charbon actif destiné à les absorber et ce sans modification des

Article Annexe

Palluau. 85178 Le Poiré-sur-Vie. 85189 Notre-Dame-de-Riez. 85191 La Roche-sur-Yon. 85202 Sainte-Cécile. 85204 Saint-Christophe-du-Ligneron. 85208 Saint-Denis-la-Chevasse. 85210 Saint-Etienne-du-Bois. 85212 Sainte-Florence

Article Annexe Ib (suite)

Flip book Folioscope, ou feuilletoscope, ou flip book en anglais, est un livret de dessins animés ou de photogrammes cinématographiques qui, feuilleté rapidement, permet la synthèse du mouvement grâce au phénomène de persistance rétinienne.