, zone cervical droite, os zygomatique gauche, paupière inférieure gauche, avant-bras droit, omoplate droit, zone basithoracique, rachis dorsal, cuisse droite) ; que l'examen gynécologique révélait deux

Z... positionné approximativement au milieu de la chaussée, orienté légèrement en biais vers sa voie de circulation mais empiétant sur l'autre par son côté arrière gauche, et ayant laissé derrière lui

Selon certificat médical initial du 20 juin 2018, il était constaté comme lésions “douleur hanche gauche suite à une chute de sa hauteur”.

APPELANTE : S.A. [6] venant aux droits de la société [7] RCS de PARIS n° [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Damien DECOLASSE de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE

violation des articles R. 625-1, 122-5 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques X... coupable de violences légères

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] N° SIRET : 823 290 671 représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE & OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 assistée par Me Gautier

058 739 [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R110 Plaidant : Me Damien DECOLASSE de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE

Copie exécutoire : SCP Brodu Cicurel Meynard Gauthier Marie Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS

et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'un accident impliquant des véhicules se livrant à une course poursuite, est survenu lors d'un dépassement, à la sortie d'une courbe à gauche

cultuelle déclarée, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 7] [Localité 11] représentées et assistées par la SEP LEGRAND LESAGE-CATEL GAULTIER

, des paresthésies des jambes, des séquelles de douleurs à l’épaule gauche, des céphalées, des rachialgies et une asthénie chronique.

Toutefois, sauf erreur matérielle, la commission s’est peut-être basée sur une limitation fonctionnelle, qualifiée de légère, affectant un membre non dominant, alors que le requérant est droitier.

l'examen une contusion au visage droit avec oedème au regard du malaire ; que le document du 3 novembre 1997 faisait, quant à lui état d'un hématome de la région maxillaire inférieure droite, de la lèvre

. : un traumatisme facial avec ecchymose sous-orbitaire droite de la lèvre inférieure, des lésions de griffures du bras gauche, du front, une ecchymose du genou droit, lesquels correspondent parfaitement

d'alcoolémie relevé sur René Y... de 0,86 ml par air expiré ; que la thèse de l'intimé est étayée par un certificat médical du 16 août 2003 établi par le CHU de Bordeaux décrivant un hématome de la lèvre

Sorti des ateliers le 15 juillet 2024, le véhicule perdait sa roue avant-gauche en roulant le 19 juillet suivant.

Thomas, Gauthier, conseillers, Mmes Vigneras, Lefeuvre, M. Maigret, conseillers référendaires, M. Lecaroz, avocat général, et M.

Thomas, Chazalette, Gauthier, conseillers, Mme Lefeuvre, M. Maigret, conseillers référendaires, Mme Luc, première avocate générale, et M.