Justice, à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire RACT-MADOUX et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Robert contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle en date du 23 février 1988 qui, pour délit de fuite, la condamné à 3 500 francs d'amende et a suspendu son permis de conduire

rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle Michel et Christophe NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

de Justice, à PARIS, le dix-sept mai mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU et THOUIN-PALAT, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-trois avril mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GONDRE, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, les observations de la société civile professionnelle FORTUNET et MATTEI-DAWANCE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Lucien Y..., demeurant Division des Milles Quartier Mont Robert, 13100 Aix-en-Provence, 2 / Mme Rose X... épouse Y..., demeurant Division des Milles Quartier Mont Robert, 13100 Aix-en-Provence, en

Robert contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 février 1987, qui, pour outrage à agents de la force publique et tentative d'escroquerie, l'a condamné à un mois

Robert X..., 2 ) Mme Robert X..., demeurant tous deux ..., 3 ) la Mutuelle assurance des travailleurs mutualistes dite MATMUT, dont le siège est ...

Gauthier, avocat général, M.

Robert, demeurant à Bordeaux (Gironde), ..., résidence Le Capitaine, logement 1, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1988, où étaient présents : M.

les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et LIARD et la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 357 du Code pénal ; Attendu que Sylvie X... est poursuivie pour avoir, alors qu'il avait été statué sur le droit de visite des enfants Gauthier

Marie, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 19 avril 2001, qui, l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Robert Z... des chefs

. ; "aux motifs que la certitude persistante de Mme X..., l'incapacité de Robert Y... à justifier de son emploi du temps la nui des faits, et l'ensemble des détails physiques relevés par Mme X... et

nullité de la vente ou d'une clause de la vente Décision attaquée : n° 23/06601 rendue par le Tribunal de proximité de Paris le 16 Janvier 2025 Appelant : Monsieur [H] [G], représenté par Me Marc-robert

; Statuant sur le pourvoi formé par : LEROY Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 4 décembre 1991 qui, infirmant sur le seul appel de la partie