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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc6dbd3db21cbdd90130
15 janvier 2013
De cette union sont nés trois enfants : - Gautier, le 10 août 1994 - Gwendal, le 20 mai 1998, - Julie, le 20 mars 2003.
4ème Chambre
DTA_2007668_20230317
17 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2020, la société par actions simplifiée (SAS) Gautier Logistique Cholet, représentée par Me Stierlen, doit être regardée comme demandant
civ3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301626
18 décembre 2012
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la SCI Bati-Gautier à payer à la société DLC la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la SCI Bati-Gautier ; Ainsi fait et
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2117925_20230224
24 février 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Charlie Gautier.
6253cc58bd3db21cbdd8fd2b
22 août 2012
.-98804 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL DUMONS & ASSOCIES INTIMÉE LA SARL ATELIER GAUTIER, prise en la personne de son représentant légal Siège social 5 rue Maréchal Foch-98800 NOUMEA représentée
6079436e9ba5988459c42400
2 février 1977
A VENDU A GAUTIER B... ET LE CHEPTEL DEPENDANT DE LA FERME ; QUE LES CONSORTS Z... C...
civ2
6079435a9ba5988459c420a9
30 juin 1976
GAUTIER, ET, D'AUTRE PART, CE DERNIER ET SON ASSUREUR MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS CI-APRES MGFA UNE SOMME D'ARGENT A ETE ALLOUEE A MALIN, SUR LA BASE D'UNE INCAPACITE PERMANENTE DE TRAVAIL D'UN
soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO11005
4 décembre 2024
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 DÉCEMBRE 2024 La société Gautier
6253cb66bd3db21cbdd8d61c
1 février 2011
d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Maître KOURAT, substituant Maître Virginie DANO, avocat au barreau de NANTES INTIMES : Maître Z... ès-qualités de liquidateur à la LJ de la SARL GAUTIER
Chambre Sociale
67f60410ebd7282443856888
8 avril 2025
Le 8 août 2022, la SARL BOUCHERIE GAUTIER a licencié Mme [G] pour motif économique. Le contrat de travail de Madame [G] a pris fin le 11 octobre 2022.
60794cc59ba5988459c46d19
9 juillet 1997
Gautier, M. Gouilhers et Mme Penot et qu'il a été signé par M. Gautier ; Qu'en l'état de ces mentions, dont le vice allégué ne peut être réparé et desquelles il ne résulte pas que M.
7ème Ch Prud'homale
68709b7f123db6632de316f0
10 juillet 2025
TRANSPORTS G GAUTIER S.A.S.U. STG FRIGORIFIQUE S.A.S.U. GAUTIER FRET SOLUTIONS S.A.S.U. STG SERVICES C/ M.
ECLI:FR:CCASS:2014:C301507
9 décembre 2014
X... et la société Gautier ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 3 octobre 2012), qu'à l'occasion de la construction d'un bâtiment agricole, M.
3ème Chambre Commerciale
643f88ffad85da04f53a3cf3
18 avril 2023
GAUTIER & ASSOCIÉS, immatriculée au RCS de RENNES sous le n°879 566 115, prise en la personne de Maître Sophie GAUTIER prise en qualité de Commissaire à l'exécution du plan de la société [C] CONSULTANT
comm
61372184cd580146773f46cc
22 octobre 1991
Gautier, à l'enseigne "Maisons Gautier", avenue Bernard Palissy, à La Poulasse (Var) Sollies Pont, en cassation d'une ordonnance rendue le 6 avril 1990 par le président du tribunal de grande instance
61372186cd580146773f47b7
Gautier, Maisons Gautier, avenue Bernard Palissy, à La Poulasse (Var) Sollies Pont, en cassation d'une ordonnance rendue le 5 avril 1990 par le président du tribunal de grande instance de Toulon qui
civ1
613720d0cd580146773ee9ab
5 juillet 1988
et Mattei-Dawance, avocat de Mme Gautier E..., les conclusions de M.
Adjudications
68e7a501033cf481c39a35d1
7 octobre 2025
à MARSEILLE (13003), cadastrés quartier Saint Mauront, section 813 K n°130, lieudit 3 rue GAUTIER, plus amplement désignés dans le cahier des conditions de vente.
61372185cd580146773f4765
Gautier, maison Gautier, demeurant lotissement le Moulin vieux, domaine Les Chai, La Londe Les Maures (Var), en cassation d'une ordonnance rendue le 5 avril 1990 par le président du tribunal de grande
666d2ecdfa4d38000874ddd5
18 janvier 2024
[T] à son ancien employeur la SAS Transports G Gautier , le conseil de prud'hommes de RENNES a, par jugement en date du 11 décembre 2020: - condamné la société des transports Gautier au paiement de
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