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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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350 résultats pour « Gracie-Dedieu »

ARTICLE

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Article 81

—

situent, et uniquement pour leur patrimoine situé sur le territoire d'établissements publics de coopération intercommunale d'ores et déjà engagés dans une politique volontariste en matière d'habitat, au sein desquels le droit au logement y est garanti grâce

Article R*9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 84

Code des postes et des communications électroniques

On entend par “ radiorepérage ” la détermination de la position, de la vitesse et/ ou d'autres caractéristiques d'un objet ou l'obtention d'informations relatives à ces paramètres, grâce aux propriétés de propagation des ondes radioélectriques. 23.

Article Annexe

—

Elle engage, notamment grâce à son effort de production, une action forte et cohérente visant à améliorer la présence de cette diversité sur chacun de ses services.

Article Annexe II

—

Les émissions de base et résiduelles sont déterminées en collectant les vapeurs de carburant grâce à un dispositif canalisant tous les composés organiques volatils émis vers un filtre à charbon actif destiné à les absorber, et ce sans modification des

Article Annexe B

—

Malgré les déficits accumulés à la fin 2010 qui pénalisent le rétablissement rapide des finances sociales, l'objectif reste bien la réduction régulière des déficits grâce à une maîtrise des dépenses et une préservation de l'assiette des cotisations et

LEGIARTI000049821532

—

Tout rapprochement décidé localement devra respecter les règles d'individualisation budgétaire et comptable, grâce au développement d'une comptabilité analytique afin d'assurer la traçabilité des financements correspondant aux missions confiées par les

Article Annexe 3-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 30

Code de l'action sociale et des familles

Elles peuvent identifier l'intervenant grâce à un signe de reconnaissance adapté à la situation (badge, carte professionnelle …). 4.5. Suivi de l'intervention 4.5.1.

Article 3

—

communiquées sous leur seule responsabilité, ainsi que de fichiers électroniques normalisés comprenant l'ensemble des données des formulaires et de la consultation et autorisant leur traitement automatisé ; i) D'utiliser leurs données à caractère personnel grâce

Article Annexe III

—

Les émissions de base et résiduelles sont déterminées en collectant les vapeurs de carburant grâce à un dispositif canalisant tous les composés organiques volatils émis vers un filtre à charbon actif destiné à les absorber et ce sans modification des

Article Annexe Ib (suite)

—

Flip book Folioscope, ou feuilletoscope, ou flip book en anglais, est un livret de dessins animés ou de photogrammes cinématographiques qui, feuilleté rapidement, permet la synthèse du mouvement grâce au phénomène de persistance rétinienne.

Article Annexe

—

Des méthodes statistiques d'analyse sont mises en œuvre, notamment grâce aux technologies de l'information. Demande : mesure, analyse et prévision.

Article 24

—

solidarité pour le logement de son département, dont l'adresse est précisée, aux fins de solliciter une aide financière ; 6° La mention de la possibilité pour le locataire de saisir, à tout moment, la juridiction compétente aux fins de demander un délai de grâce

Article Annexe 5

—

CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC DP FRA000329012 HIPPOCAMPE LH FRA000332218 SANTA MARIA CN FRA000384579 MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME-DE-GRACE

Article Annexe I

—

jardin faisant l'objet d'une réparation, en distinguant : -les articles de bricolage et de jardin réparés hors garantie par les réparateurs labellisés qui bénéficient du fonds dédié au financement de la réparation, en précisant ceux qui sont réparés grâce

Article Annexe V

—

FRA000276205 AILLY FC FRA000288027 L'AURORE CN FRA000291650 AGATHE-MARTIN CH FRA000295304 GARRY-LOUISE DP FRA000296586 CRIN BLANC DP FRA000329012 HIPPOCAMPE LH FRA000332218 SANTA MARIA CN FRA000384579 MARINA BL FRA000389179 NOTRE-DAME DE GRACE

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

Une correction doit être effectuée grâce à une étude dynamique fonctionnelle. En effet, la main n'est pas seulement un segment de membre, lui-même additionné de segments digitaux, mais un organe global unique, organe de la préhension et du tact.

Article Annexe 1

—

L'élève pourra exercer sa citoyenneté grâce au savoir, mais un savoir reconstruit par lui, dans une recherche à la fois personnelle et collective.

Article Annexe 190-A.1

—

Les mains courantes répondent aux prescriptions suivantes : - elles sont différenciées de la cloison support grâce à un éclairage particulier ou un contraste visuel ; - elles sont situées à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 000 mm au-dessus du sol

Article Annexe 5

—

730424 CN JÉRÉMIE TEDDIE 167 713636 CN FABRICE-DANIEL 168 686467 CH JUNI 169 711354 CH FRANÇOIS ÉLIE 170 636764 CN VIRGULE 171 642584 ANNE SOPHIE PAULINE 172 806962 CN PÈRE SACCO 173 925656 CN MORJOLÈNE 174 389179 CN NOTRE DAME DE GRÂCE

Article Annexe 5

—

730424 CN JÉRÉMIE TEDDIE 167 713636 CN FABRICE-DANIEL 168 686467 CH JUNI 169 711354 CH FRANÇOIS ÉLIE 170 636764 CN VIRGULE 171 642584 ANNE SOPHIE PAULINE 172 806962 CN PÈRE SACCO 173 925656 CN MORJOLÈNE 174 389179 CN NOTRE-DAME DE GRÂCE

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