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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2105690_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2021, la société GH-Aylan, représentée par Me Guerchi, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11194
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Concernant la décision de Mme C... d'inviter Puma et Gucci au comité financier, vous dites "quelle idée d'avoir invité Puma et Gucci au comité financier!
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244709
8 août 2025
8 août 2025
Hungary 05/09/2019 Ildikó BANGÓNÉ BORBÉLY 1972 Kaba Hungarian Zita GURMAI 1965 Budapest Hungarian Tamás Attila HARANGOZÓ 1979 Szekszárd Hungarian Dezső HISZÉKENY 1956 Budapest Hungarian Lajos KORÓZS 1958
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69850a8fcdc6046d471a8f2b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
DEMANDERESSE [3], dont le siège social est sis [Adresse 7] comparante en la personne de Monsieur [U] [T], muni d’un pouvoir DÉFENDEUR Monsieur [L] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par la SARL GUERCI
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c68d
17 octobre 2008
17 octobre 2008
. - Grosse Me NONIN : SCP PONROY : SCP VERBEQUE : CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 17 OCTOBRE 2008 No - Pages APPELANT : Monsieur Thierry X... ... 18150 LA GUERCHE SUR L'AUBOIS Représenté
Source officiellesoc
61372212cd580146773fa012
23 novembre 1993
23 novembre 1993
NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Europe outillage, société anonyme, dont le siège social est ... à La Guerche
Source officielleCH 3 JU
DTA_2203351_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
auparavant domiciliée à Nevers et qui réside depuis le 2 juin 2022 au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Revenaz, situé sur le territoire de la commune de La Guerche-sur-l'Aubois
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-224834
25 avril 2023
25 avril 2023
font-family:Arial; font-style:italic } .sA1D3DA2E { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify } Published on 15 May 2023 FIRST SECTION Application no. 25712/21 Allegra Gaia Selvaggia GUCCI
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2516765_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 9 décembre 2025, tenue en présence de Mme Guehi, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2516767_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 9 décembre 2025, tenue en présence de Mme Guehi, greffière d’audience : - le rapport de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404703_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Toutefois, cette relation avec Inès Guecier, mineure âgée de 16 ans, date de seulement un an selon leurs déclarations.
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079af6
5 juillet 2022
5 juillet 2022
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [Y] [L] née le 28 Août 1948 à LA-GUERCHE-SUR-L'AUBOIS (18150) de nationalité Française 3 Square Servan 75011 PARIS Représentée et assistée
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007729269
4 mars 1988
4 mars 1988
solidairement responsables des désordres survenus dans le réseau public primaire des bâtiments de la 2ème tranche du lotissement de l'office public d'habitations à loyer modéré d'Ille-et-Vilaine à La Guerche
Source officielleAdjudications
68642a910bb2f8a66ca60f22
1 juillet 2025
1 juillet 2025
rendue par la Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire de MARSEILLE CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Christiane CANOVAS-ALONSO pour avocat CONTRE Monsieur [G] [C] [M], né le [Date naissance 4] 1976 à GUERCIS
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f69
7 février 2007
7 février 2007
TRANSPORTS ROCHAIS BONNET dont le siège social est Z.I. de la Guerche 4, Rue de l'Industrie 85505 LES HERBIERS agissant poursuites et diligences du Président domicilié en cette qualité audit siège
Source officielleEloignement urgent
DTA_2406702_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Enfin, la circonstance, à la supposer établie, qu'il ne pourrait avoir d'activité de loisir ou sportive n'est pas de nature à établir que l'obligation de résider à la Guerche-de-Bretagne serait disproportionné
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT00765_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
n'établit pas davantage que l'obligation que cet arrêté lui impose, en application des dispositions de l'article R. 733-1 du même code, de se présenter deux fois par semaine à la gendarmerie de La Guerche
Source officielleVentes
67002facc34eb4cc857829fe
3 octobre 2024
3 octobre 2024
DB2H-W-B7H-YVBR Le Grosse et copie à : SELARL ADK - 1086 SELARL B2R & ASSOCIÉS - 781 Me Mélanie ELETTO - 2121 Copie Commissaire de justice : SELARL MONTAYE et DE MATTEIS (Antibes) SCP VANDER GUCHT
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:0212JUD005297599
12 février 2002
12 février 2002
En l’affaire Gucci c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (quatrième section), siégeant en une chambre composée de : Sir Nicolas Bratza , président , MM.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6719e4f15857dd64cbdaa4ba
23 octobre 2024
23 octobre 2024
CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2024 APPELANTE : Société DE GERANCE DE DISTRIBUTION D'EAU RCS de Lyon N° 301 192 803 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Joséphine GUERCI-MICHEL
Source officiellePage 13 sur 24