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865 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022931754

Admin. suprême

11 octobre 2010

11 octobre 2010

Xavier Domino, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; Considérant que les écritures de M.

Source officielle

Page 13 sur 44

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TJ

1ère chambre - Référés

68e7a531033cf481c39a4527

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DEMANDEUR : SAEIM AGIRE, Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte immatriculée au RCS d’[Localité 4] sous le numéro 308 067 099 dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3dbd3db21cbdd92b61

Appel

2 décembre 2015

2 décembre 2015

Henri Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f742b0cdc6046d4770f14d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

JOS, Juges Consulaires, Assistés de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commis-greffière, En présence de : Madame Odile DE FRITSCH, procureure de la République adjointe a été rendu le jugement suivant en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303443_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b50d

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

Henri et de X... Violette De nationalité francaise, marié, boulanger Demeurant...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007836281

Admin. suprême

5 mai 1993

5 mai 1993

Emmanuel U..., Mme Veuve Emile XD..., M. N... LAURE, M. Georges S..., M. Abdelkader H..., M. Raymond XY..., M. Yvon Q..., M. Yvon XX..., M. Guy XH..., M. Raymond F..., M. Raymond K... M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a4c

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

euros inscrite au RCS Nanterre agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège 12 Avenue André Malraux 92300 LEVALLOIS PERRET assistée de Me Pierre henri

Source officielle
CC

soc

613721bccd580146773f6aa3

Cassation

23 septembre 1992

23 septembre 1992

Emmanuel G..., syndic de la SARL H.G, Industries demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c956bd3db21cbdd87fdb

Appel

24 février 2006

24 février 2006

prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 27 rue de la Ville L'Evêque 75008 PARIS représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91734

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Emmanuel Albert Henri Félix A... né le 25 Août 1962 à PARAKOU (DAHOMEY) demeurant...-98809 MONT-DORE Comparant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2014, en audience publique

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300743

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Emmanuel Y..., 3°/ à Mme Geneviève Z... épouse Y..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5ebd3db21cbdd8fe6f

Appel

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Henri Y..., M. Olivier Y..., M. Stéphane Y... et Mme Emmanuelle Y...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007765442

Admin. suprême

19 janvier 1990

19 janvier 1990

Henri A..., demeurant à Montal Le Moule (97160) ; M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023296310

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

Allais, chargée des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de Me Balat, avocat de la COMMUNE DE TOULON et de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de Me A, - les conclusions de Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f1bd3db21cbdd86c36

Appel

20 novembre 2003

20 novembre 2003

ET LE HONSEC Henri-Antoine société civile professionnelle titulaire d'un cabinet d'huissier de justice ayant son siège 92 rue d'Angivillier - 78120 RAMBOUILLET pris en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93ac0

Appel

16 mars 2017

16 mars 2017

complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier Henri Laborit de POITIERS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI LABORIT 370 avenue Jacques Coeur BP 587

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b75da31367c908eb685

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Emmanuel GARCIA, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e6bdb41fad969879bc2

Appel

30 août 2023

30 août 2023

Cour d'appel de Rouen du 5 avril 2023 DEMANDEUR à la rectification : SA EQUITE RCS de Paris 572 084 697 [Adresse 4] [Localité 8] représentée et assistée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE

Source officielle
CC

comm

61372274cd580146773fd306

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

qualité d'administrateur des biens et des intérêts de son enfant mineur, Benoît, Pierre, Bernard A..., né le 3 juillet 1978 à Senlis (Oise), demeurant de droit avec sa mère susnommée, 2 / Mlle Emmanuelle

Source officielle