Codes de loi français

Article 75

1971 relative à la construction des cheminées dans le cas des installations émettant des poussières fines ; Circulaire du 24 juillet 1972 relative aux agglomérations de minerai de fer ; Circulaire du 8 mars 1973 relative aux aciéries à l'oxygène à lance

Article Execution

Ils sont ainsi lancés dans la vie sans une formation suffisante, sans la qualification qui leur permettrait de trouver l'insertion professionnelle et l'insertion sociale auxquelles ils aspirent.

Article Annexe IIa

Activité n° 3 : Préparer un lancement en production et contrôler la qualité des cuirs. • Préparer un lancement en fabrication en préparant les matières et les fournitures. • Contrôler la qualité des matériaux.

Article 37

l'exclusivité consécutive à un brevet d'invention, à une licence d'exploitation ou au dépôt d'un modèle, ou des exigences d'un cahier des charges comportant garantie de qualité et spécification du conditionnement ou d'une campagne publicitaire de lancement

Article 223 a-III/02

Selon sa classe, chaque navire doit au moins transporter les engins de sauvetage radioélectriques et individuels, les émetteurs-récepteurs de radio, les embarcations et radeaux de sauvetage, les canots de secours, les feux de détresse, les appareils lance-amarres

Article 221-III/13

quelconque des autres postes de mise à l'eau ; .2 ils doivent être aussi près de la surface de l'eau que cela est possible en toute sécurité et, dans le cas des embarcations et radeaux de sauvetage autres que les radeaux de sauvetage destinés à être lancés

Article 2

Epreuve d'exercices physiques portant sur la course à pied, le saut en hauteur, le grimper à la corde, le lancer du poids et la natation (coefficient 1).

Article Annexe IIa

Activité 3 (Préparation du travail) : T3.1 Prendre connaissance de la nature de l'intervention et identifier les tâches associées (bon de lancement).

LEGIARTI000029557485

Elle sera conduite dans 4 régions en France métropolitaine : - Ile-de-France ; Les pharmacies d'officines participant à l'expérimentation seront choisies sur la base du volontariat suite un appel à candidature lancé par les Agences Régionales de Santé

Article Annexes

Lieu d'essai. - L'endroit où l'essai est effectué doit avoir une surface suffisante pour permettre d'y aménager la piste de lancement des véhicules, la barrière et les installations techniques nécessaires à l'essai.

Article 229-II-1.15

graissage sous pression ; - les sources d'eau sous pression ; - une pompe d'extraction et les dispositifs permettant de maintenir le vide dans les condenseurs ; - l'alimentation en air des chaudières ; - un compresseur et un réservoir utilisés pour le lancement

Article L213-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

Il peut présenter à l'Etat et aux autres collectivités publiques toute suggestion en rapport avec ses missions et se voir confier la mise en œuvre de tout ou partie des plans d'actions qu'ils décident de lancer.

Article R4021-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 67

Pour le renouvellement de l'ensemble des membres mentionnés au 3° du II, un appel à candidatures est lancé au plus tard six mois avant l'expiration de leur mandat.

Article 223 a-II-1/37

En général, le matériel automatique de lancement, de fonctionnement et de commande doit comprendre des dispositifs à commande manuelle permettant de passer outre aux dispositifs automatiques de commande.

Article 5

délais réglementaires, par suite de leur nature ou de circonstances exceptionnelles - Deux heures au maximum. 7° Travail des ouvriers employés aux opérations de mise à sec des navires en cale sèche ou à leur remise à flot et à la préparation des lancements

Article R612-31-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 71 > 04

I. – Lorsque l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution lance l'appel d'offres prévu au deuxième alinéa de l'article L. 612-33-2 en vue du transfert d'office de portefeuille de contrats prévu au 14° de l'article L. 612-33, l'organisme concerné

Article 221-II-1/31

. - il doit être prévu un dispositif signalant toute indisponibilité de l'officier de quart ; 4 En général, le matériel automatique de lancement, de fonctionnement et de commande doit comprendre des dispositifs à commande manuelle permettant de passer

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

articles suivants : bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles 25.40.13 (p) Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse 25.40.14 Parties des articles suivants : épées, sabres, baïonnettes, lances

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Dans cette perspective, des expérimentations peuvent être lancées sur la base du volontariat afin de développer des dispositifs de consigne, en particulier pour réemploi, pour certains emballages et produits, afin de favoriser la conception écologique

Article 221-III/07

Pendant le séjour du navire dans un port ou sur une rade, l'une des bouées de sauvetage munie d'une ligne de lancement est placée en permanence à la coupée ou point d'accrochage de la passerelle du quai. 2.2. Brassières de sauvetage. 2.1.