Huglo, conseiller, M.

Hugues X..., ayant demeuré ..., actuellement sans domicile fixe, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 octobre 2001, où étaient présents : M. Sargos, président, M.

Hugues X..., demeurant... (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 avril 1995, où étaient présents : M.

CIV. 1 IK COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 février 2019 Déchéance partielle et Rejet Mme BATUT, président Arrêt n° 137 F-D Pourvoi n° W 17-20.695 R

immobilier exerçant sous l'enseigne AB immobilier, dont le siège est [...] , 4°/ à la société GH immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ au Fonds commun de titrisation Hugo

ASSURANCES SA ALLIANZ SAS SOPREMA SARL LA COMPAGNIE PROVENCALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michèle PARRACONE Me Laure CAPINERO Me [D] DE ANGELIS Me Laurent HUGUES

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 981 F-D Pourvoi n° E 17-28.937 Aide juridictionnelle totale en défense au profit de Mme M....

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10841 F Pourvoi n° Z 19-23.765 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller faisant fonction de Président Madame Fabienne ADAM, Conseiller Monsieur Jean-Bruno MASSARD, Conseiller

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 541 F-D Pourvoi n° N 24-13.033 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 347 F-D Pourvoi n° M 25-16.532 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 346 F-D Pourvoi n° K 25-13.380 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 12 février 2002, qui a déclaré irrecevable la citation directe délivrée contre Maurice Y... du chef de dénonciation

avocat au barreau de LYON substitué par Me Jean-philippe KLINZ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : ASSOCIATION CENTRE HOSPITALIER [2] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Hugues

REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [U] [R] né le 24 Janvier 1969 à GOURDON (46), demeurant 13 rue Victor Hugo

C, représenté par Me Hug, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner au Préfet de l'Essonne de statuer sur sa demande de

HUGLO, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 11030 F Pourvoi n° S 18-21.454 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _

Petitprez, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Caston, avocat de M.