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821 résultats pour « Hugo Ferri Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

67f8aa983b6868ad1f983774

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Portalis DBVH-V-B7H-JA5B AB TJ DE NIMES 14 novembre 2023 RG:22/00476 [L] C/ SARL NIM EXPERT CONSEIL Copie exécutoire délivrée le 10 avril 2025 à : Me Hugo

Source officielle

Page 1 sur 42

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CA

Indemnisation détention

68105ecaf4420d4e95ca2ada

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'ETAT LE MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 24 AVRIL 2025 DEMANDEUR : Monsieur [M] [F] [I] né le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Hugo

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f0bc518f7cbd382f4d3115

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

BECO MEDICAL AESTHETIC SL Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : Me Hugo FERRI Me Clotilde LAMY Me Christophe DUBOURD COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF D

69d6d1b4cdc6046d479291c3

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CHATELAIN GUTIERREZ, avocats au barreau de NIMES A DEFENDEUR : Monsieur [I] [C] né le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 4] (MAROC) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Maître Hugo

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

67f0bc518f7cbd382f4d3113

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

BECO MEDICAL AESTHETIC SL Copie exécutoire délivrée le 04/04/2025 à : Me Hugo FERRI Me Clotilde LAMY Me Christophe DUBOURD COUR D'APPEL DE NÎMES

Source officielle
CA

1ère chambre

627df9030d41e0057d43e505

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

ET-AB TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE NIMES - FRANCE 17 novembre 2016 RG:15/02582 [B] C/ [B] [B] Grosse délivrée le 12/05/2022 à Me Jacques TARTANSON à Me Hugo

Source officielle
CA

2ème chambre section C

66878cfb05d6f7f678d49358

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

ASSURANCE Association BUREAU CENTRAL FRANCAIS DES SOCIETES D'ASSURANCES Caisse PRIMAIRE D'ASSURANCEMALADIE DU GARD (CPAM DU GARD) Grosse délivrée le à Selarl Pericchi Selarl Para Ferri

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301176

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 14 juin 2016), que, selon acte du 16 février 2006, la SCI X... a vendu à la SCI Victor Hugo diverses parcelles avec constitution d'un droit de passage par le [

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

6945913175782d5f06c73883

T. Judiciaire

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Dans leurs dernières conclusions, signifiées par RPVA le 19 février 2025, la SAS TECHNICAL et la SNC VALENCE VICTOR HUGO demandent au Tribunal de : - D’ACCUEILLIR favorablement les conclusions en défense

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c60f

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Hugues X...

Source officielle
CC

soc

61372683cd5801467742624e

Cassation

6 novembre 2001

6 novembre 2001

Funck-Brentano, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100284

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

[B] [X], 2°/ Mme [H] [J], épouse [X], tous deux domiciliée [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° N 20-10.464 contre l'arrêt rendu le 6 février 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01856

Cassation

27 octobre 2015

27 octobre 2015

, domicilié CFDT Arkema France usine de Saint-Auban, 04160 Château-Arnoux-Saint-Auban, 7°/ l'union départementale Force Ouvrière, dont le siège est FO Alpes de Haute Provence, 42 boulevard Victor Hugo

Source officielle
CC

soc

6137266acd5801467742560a

Cassation

6 février 1997

6 février 1997

Hugues E..., demeurant ..., 6°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a90e

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

par Mlle Violetta Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1997 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre sociale), au profit : 1 / de la société Saint-Hugues

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f028da02fc178212f7fc53

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

HUGO CONSTRUCTION, S.A.S. S.T.M. ELEC, S.A.S. WATELET TP DEMANDERESSE E.P.I.C.

Source officielle
CC

cr

613725e3cd58014677421525

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

Amicalement) ; - le 1er février 1990 (Alexandre... peux-tu consacrer une demi-heure demain ou ce week-end à l'équipe Méridien... Roland B... et moi-même...

Source officielle
CC

soc

61372347cd58014677407aea

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Eliane X..., demeurant ..., 2 / l'Union locale CGT, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 février

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007673950

Admin. suprême

14 novembre 1979

14 novembre 1979

A ISSERBOURG, COMMUNE DE FELIX Y... EN ALGERIE ; 2 REJETTE LES CONCLUSIONS DE LA DEMANDE, PRESENTEE A CETTE COMMISSION PAR M. X...

Source officielle
CC

soc

6137228ccd580146773fe502

Cassation

7 décembre 1995

7 décembre 1995

Vincent Gladel, commissaire à l'exécution du plan de la SARL Meygal Salaisons, demeurant 11, cours Victor Hugo, 43000 Le Puy, 5 / de M.

Source officielle