CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

25 666 résultats pour « Isabelle BION »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e3940ccdc6046d47b03893

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

en immobilier, l'acquisition de biens immobiliers ou terrains en vue de leur rénovation et leur revente, la propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation de tous immeubles de tous biens et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e0e

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

Madame Cécile Z..., veuve X... a opté pour la quotité de 1 / 4 en pleine propriété des biens dépendant de la succession.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850b0

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

C/ Isabelle Y...

Source officielle
CA

Référés

66177da8e5d80f0008c2e7d2

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

La société LE CLOS ISABELLE décidait de la construction d'un ensemble immobilier sur la commune de [Localité 7], comprenant plusieurs bâtiments.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca57bd3db21cbdd8abe3

Appel

29 février 2008

29 février 2008

Par jugement en date du 13 mars 2006, le Conseil de Prud' hommes de LENS a : Dit que le licenciement d' Isabelle Z... était fondé sur une cause réelle et sérieuse, Fixé la créance d' Isabelle Z... dans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91172

Appel

20 février 2014

20 février 2014

RG N : 13/ 01112 AFFAIRE : Mme Isabelle X..., M. Claude Y..., en qualité de curateur de Mme X... C/ M. Jean Marc Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93f07

Appel

20 février 2018

20 février 2018

N'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné Madame Véronique Danièle O...  X...     [...]

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00147

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

X... ne ni produit d'attestations venant contredire celles produites par Mme Isabelle X..../ Il soutient sans le démontrer l'invraisemblance des horaires revendiqués et conteste la validité de feuilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca41bd3db21cbdd8a7ba

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

HOTEL CENTRE VILLE Sa NATION CREDIT BAIL Sa BNP PARIBAS SNC START UP COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 17 Janvier 2008 APPELANTES : Madame Isabelle X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70e

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

V No 2008 / Rôle No 07 / 16805 DIRECTION GENERALE DES IMPOTS C / Isabelle Y... X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d03

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

C/ Mme Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda1bd3db21cbdd93ee5

Appel

6 février 2018

6 février 2018

La SARL MAK a demandé au tribunal de débouter Madame Isabel X... epouse Z... de ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92914

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f34081cdc6046d47142b0a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

ET BIEN ETRE Numéro de rôle général : 2026F929 DEBITEUR : La SAS BIO ET BIEN ETRE [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 953 335 387 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Décision

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896e0

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Mme Isabelle Marie-Thérèse Z... épouse X... C/ M. Didier A...

Source officielle
CC

cr

6137268ccd5801467742673c

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

Holding, qui reproche à Jean-Luc X... d'avoir dérobé des documents lui appartenant pour les produire en justice, est bien recevable à mettre l'action publique en mouvement pour faire constater l'infraction

Source officielle
CC

civ1

613722c0cd5801467740101b

Cassation

17 décembre 1996

17 décembre 1996

Richard Z..., demeurant tous ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1994 par la cour d'appel de Basse-Terre (1re chambre), au profit : 1°/ de Mme Isabelle Z..., épouse A..., 2°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300885

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

François X... de sorte que son maire n'ayant pas plus de pouvoir que le conseil municipal ne pouvait donc pas les donner à bail à Mme Isabelle Y... épouse X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c866bd3db21cbdd852ef

Appel

16 mars 2001

16 mars 2001

FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a consenti à Madame Isabelle DE Y... un bail sur un logement sis au 177/177 bis, rue Galliéni à BOULOGNE-BILLANCOURT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e89280cdc6046d471d78fa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Procédure 2026RJ0091 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société BATI 2 SAVOIE [Adresse 1] non comparante L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 14 avril 2026, à laquelle siégeaient Madame Isabelle

Source officielle

Page 13 sur 1284

← PrécédentSuivant →