Jean-Luc X... était nul pour vice du consentement et, en conséquence, d'avoir condamné M.

Jean-Luc X... et Mme V.

Jean-Luc BALDES TRIGUEDINA qui succombe pour l'essentiel.

Liliane, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Douai, 4ème chambre, en date du 24 juin 1994, qui, pour dégradation de bien appartenant à autrui, et, en outre, en ce qui concerne la seconde,

Y... ; Nous considérons qu'au regard des prestations et diligences effectuées par l'avocat, le Bâtonnier a taxé à juste titre les honoraires dus à Jean-Luc Y... à la somme de 2.000 euros HT, soit 2.392

Jean A... et sa soeur Lucie ont vendu aux époux Y... la nue-propriété de divers biens immobiliers ; que le prix a été fixé à 110 000 francs, somme immédiatement convertie en une obligation de soins et

Luc X..., Sylvie Y...

No 10/ 02830 AFFAIRE : Jean Luc X...

Par jugement du 15 novembre 2006, le tribunal de grande instance de Fontainebleau a : -débouté Monsieur Jean-Luc Y... et Madame Michèle Y... épouse Z... de leur demande tendant à priver veuve THERSONNIER

Jean-Michel X...

représentée par Me Jean-Bernard X..., avocat au barreau de LYON DEFENDEUR A LA REQUETE Monsieur Jean-Luc Y... [...]

la SCI JHD Paris [Adresse 5] [Adresse 6] représentée par Me Christian VALENTIE, avocat postulant du barreau de [Localité 1], toque : C2441 assistée de Me Luca de MARIA et de Me Jean-Luc LASCAR

d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le décret en date du 29 juillet 1988 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction de l'autoroute A 57 entre l'échangeur de Cuers sud (Saint-Jean

d'inscription au répertoire général : 05 / 05237 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 SEPTEMBRE 2005 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 99 / 1461 APPELANTS : Monsieur Jean-Luc

Jean-Luc S..., le cousin d'V..., était devenu une sorte de contrainte à laquelle les gérants de boîte de nuit se soumettaient avec la menace sous-jacente, et parfois bien réelle, de représailles ou de

Le 3 juin 2004, Jean-Luc X... a interjeté appel du jugement du 28 mai en précisant qu'il s'agit d'un appel général.

défaut d'entente et sur procès verbal de difficulté que dressera le notaire, les biens pourront être mis aux enchères publiques, - disant que faute pour Monsieur Jean Jacques X... de libérer l'immeuble

Jean-Luc X..., demeurant 121, hameau de Virevialle à Tulle 19000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 6 juin 1984, par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté

X... durant six mois ; AUX MOTIFS QUE, sur le licenciement, que par lettre du 28 juin 2010, la Société DELTA a licencié Jean-Luc X... en lui reprochant un manque d'activité commerciale, une opposition

HF/ EG Jean-Pierre X... C/ Jean-Luc Y... Michelle B... Z... Anne-Marie A... Y...