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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf8d
25 mars 2008
25 mars 2008
APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 23 Février 2007 RG : F 05 / 04245 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 25 MARS 2008 APPELANT : Monsieur Jean- Pierre X
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0af
3 juin 2008
3 juin 2008
Vu les dernières conclusions déposées au greffe de la mise en état le 13 février 2008 par Jean-Michel D... et Pierre-Yves Y..., intimés, et le bordereau de pièces qui y est annexé.
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd90495
28 mars 2013
28 mars 2013
qui en sont issues n'ont pas valeur probante ; Attendu, pour autant, qu'il n'est pas contesté et ressort des pièces du dossier que quatre salariés de la société TIBCO ont, de façon quasi-simultanée
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021100654
11 décembre 2008
11 décembre 2008
Jean-Pierre J ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline de Margerie,
Source officielleciv1
613722dacd5801467740254d
25 février 1997
25 février 1997
Jean-Christophe X..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1995 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre), au profit : de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916db
4 juin 2014
4 juin 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Mme Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100525
29 mai 2013
29 mai 2013
Victor-André X..., né le 6 juin 1985 à Dakar (Sénégal), se disant fils de Jean-Gabriel X..., né le 7 janvier 1963 à Dakar (Sénégal), de nationalité française, et de Cécile Y..., née le 23 novembre 1967
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02659
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Jean-Luc, notamment sur celui de M. Z... à Lure et sur celui de M. A... Fabien à Frotey les Lure. Je peux donc certifier que M.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01148_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Jean-Pierre Bouchut, premier conseiller honoraire, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f61
30 novembre 2006
30 novembre 2006
En raison de la persistance des douleurs, Monsieur Jean-Claude Y... a consulté le Docteur Pierre X..., qui, en l'absence de résultats probants, a procédé au changement de la prothèse le 4 décembre 1995
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300926
6 juillet 2010
6 juillet 2010
figuraient pourtant sur le bordereau de pièces joint aux conclusions d'appel de M. et Mme X... signifiées le 28 août 2008 et dont la communication n'avait pas été contestée par Maître Y..., ès qualités
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100138
3 février 2010
3 février 2010
Jean X..., Mme Lucie X... A... et Mme Annie X...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007631318
30 mars 1992
30 mars 1992
Jean X..., demeurant ... ; M.
Source officielleciv1
613722d9cd5801467740248f
4 mars 1997
4 mars 1997
Jean-François X..., 2°/ Mme Marie-Jeanne A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3°/ M. François B..., ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916dd
4 juin 2014
4 juin 2014
assisté de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860cc
4 avril 2002
4 avril 2002
Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame X... thérèse GAUTHIER épouse Y... née le 25 Octobre 1933 à PARSAC (33) 5 rue marceau 47190 AIGUILLON représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de Me Gwénaùl PIERRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd9139d
2 avril 2014
2 avril 2014
de BASTIA Mme Jeanne Marie Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007736251
8 avril 1987
8 avril 1987
GASTESI SIERRA, demeurant chez Me X... ... à Saint-Jean-de-Luz 64500 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision en date du 10 octobre 1985 par laquelle la commission des recours des
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e0ad35cdc6046d476eea50
10 avril 2026
10 avril 2026
Jean-François CORTINA Juges : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad1c
20 février 2008
20 février 2008
né le 5 Janvier 1951 à NEUVILLALAIS (72) ... 72650 LA BAZOGE Monsieur Jean- Pierre X...
Source officiellePage 13 sur 426