Sur le rapport de Mme Poinseaux, conseiller, les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de Mme [L], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de MM.

EXPRO, JCP d'[Localité 9], décision attaquée en date du 03 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00044 ORDONNANCE rendue le DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président

Combelles 15130 ARPAJON SUR CERE assistée de Me Jean-Antoine A..., avocat au barreau d'AURILLAC INTIMEE M.

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 mars 2007 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 06/01324 Pierre X... / Jacqueline Y... divorcée X...

Localité 1] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute N° RG 25/02264 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2VEG 3 copies EXPERTISE Décision nativement numérique délivrée le 07/04/2026 à la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

Echappé, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat des consorts K..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de M. et Mme C... ;

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 décembre 2006 Arrêt no -CB/SP/MO - Dossier n : 05/03118 Jean Pierre X... / O.P.A.C., Michel Y..., José Z...

.-63000 CLERMONT-FERRAND représenté par Me Gilles-Jean PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES Madame Martine Y... épouse X...

Philippe X..., liquidateur de la liquidation judiciaire de la société civile immobilière Jean Jaurès, domicilié en cette qualité ..., 2°/ M.

LECOCQ, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Eric KOTARSKI du barreau de RIOM INTIMEES M. BAUDRON et M.

Chevalier, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Innovent, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Boralex énergie France, après débats

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 24 mai 2007 Arrêt no -CB/SP- Dossier n : 06/00131 DE BOREE DIFFUSION DISTRIBUTION, Marius X... / S.A.R.L.

Philippe VALLEIX, Président M. Daniel ACQUARONE, Conseiller M.

CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme [S] [B], domiciliée [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2014 par la cour d'appel de Riom

Vu les procédures suivantes : 1° L'association Union des loueurs de meublé de tourisme du Pays basque, la société Belharra, la société Aingeruak, l'entreprise Luc Ricour Dumas, la société Gure Loria, la

Sur le rapport de Mme Pic, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

No RG : C05 0547 Affaire : G.F.A. des TERRES NOIRES c/ 1 Jean-Charles X... 2 Jocelyne Y... épouse X... Demande relative à d'autres servitudes Grosse à la S.C.P.

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 avril 2024 N° RG 22/01543 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F3NU -PV- Arrêt n° 176 [V] [Z] / [T] [J], [E] [A] épouse [J] Jugement au fond, origine