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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

310 résultats pour « Julien Cuvex-Micholin »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Il est couplé de façon optionnelle à une cuve de rétention ; - "dépotage sécurisé" : dépotage réalisé dans une installation comportant un ou plusieurs des équipements suivants : - "distance pour la distribution" : distance d'éloignement, mesurée horizontalement

Article Annexe 4

—

Sur la sortie ECS, un manomètre de pression sera installé ; Des échantillons de matériels pouvant faire partie d'une cuve de chauffe-eau sont présentés aux stagiaires lorsque le banc pédagogique ne dispose pas d'un chauffe-eau ouvert permettant de les

Article Annexe

—

2019_02_38-2 Auvergne-Rhône-Alpes Isère ZN_38_001 TREFFORT (lac de Monteynard) ORANGE/SFR 910841 6426604 Site_ZN_38_001_S1 1 2019_02_42-1 Auvergne-Rhône-Alpes Loire ZG_42_001 ST THURIN (fusion avec ST JULIEN

Article 30

—

inférieure ou égale à 4 tonnes ; 350 g par tonne de fonte produite pour les cubilots de capacité supérieure à 4 tonnes mais inférieure ou égale à 8 tonnes ; 200 g par tonne de fonte produite pour les cubilots de capacité supérieure à 8 tonnes. 11° Fours à cuve

Article Annexe 4

—

Des échantillons de matériels pouvant faire partie d'une cuve de chauffe-eau sont présentés aux stagiaires lorsque le banc pédagogique ne dispose pas d'un chauffe-eau ouvert permettant de les visualiser.

Article Annexe

—

Bréviandes, Buchères, La Chapelle-Saint-Luc, Les Noës-près-Troyes, Pont-Sainte-Marie, La Rivière-de-Corps, Rosières-près-Troyes, Saint-André-les-Vergers, Saint-Germain, Saint-Julien-les-Villas, Saint-Parres-aux-Tertres, Sainte-Savine et Troyes, Lavau,

LEGIARTI000049484177

—

Haute-Marne Cuves Inondations et coulées de boue 13/11/2023 14/11/2023 Les données recueillies sur les cumuls de précipitations et les débits des cours d'eau lors de l'événement ne mettent pas en évidence un phénomène d'inondation d'intensité anormale

LEGIARTI000050943833

—

(43087) ; Landos (43111) ; Langeac (43112) ; Le Monastier-sur-Gazeille (43135) ; Montfaucon-en-Velay (43141) ; Paulhaguet (43148) ; Pradelles (43154) ; Le Puy-en-Velay (43157) ; Retournac (43162) ; Riotord (43163) ; Sainte-Florine (43185) ; Saint-Julien-Chapteuil

LEGIARTI000050672726

—

LOT2_ZN_26_10 SAINT-LAURENT d'ONAY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 864996 6455917 2020_LOT2_ZN_26_10_S1 1 866099 6455850 865614 6456314 864876 6455414 866763 6455485 2021_01_26-3 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2020_LOT2_ZN_26_02 SAINT-JULIEN-en-VERCORS

Article Annexe 2

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40231 Port-de-Lanne ; 40233 Pouillon ; 40238 Pujo-le-Plan ; 40250 Saint-Avit ; 40254 Saint-Cricq-du-Gave ; 40255 Saint-Cricq-Villeneuve ; 40256 Saint-Etienne-d'Orthe ; 40258 Sainte-Foy ; 40259 Saint-Gein ; 40264 Saint-Jean-de-Marsacq ; 40266 Saint-Julien-en-Born

LEGIARTI000034461330

—

0430006Y Collège Henri Pourrat LA CHAISE DIEU Clermont-Ferrand 0430010C Collège des Hauts de l'Arzon CRAPONNE-SUR-ARZON Clermont-Ferrand 0430017K Collège Laurent Eynac LE MONASTIER SUR GAZEILLE Clermont-Ferrand 0430030Z Collège Jules Romains SAINT JULIEN

LEGIARTI000050672738

—

Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2021_LOT2_ZN_43_01 LA CHAPELLE GENESTE / LA CHAISE DIEU BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR scierie 752362 6470846 2021_LOT2_ZN_43_01_S1 1 2021_03_43-02 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2021_LOT2_ZN_43_02 SAINT JULIEN

Article Annexe 1

—

MORTAGNE-AU-PERCHE ALENÇON CAEN 61 DOMFRONT FLERS (ex-GD) CHAMBERY 73 MOUTIERS ALBERTVILLE CHAMBERY 73 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE ALBERTVILLE CHAMBERY 73 AIX-LES-BAINS CHAMBERY CHAMBERY 74 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

Article 2

—

Technico-commercial des industries graphiques 322w 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Agent spécialisé en travail de cave, de cuve

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Dépose d'une cuve à fioul, d'un réservoir de fioul ou d'un stockage de fioul, au sens de l'arrêté du 1er juillet 2004 fixant les règles techniques et de sécurité applicables au stockage de produits pétroliers dans les lieux non visés par la législation

Article Annexe I

—

Hautes-Alpes Saint-Julien-en-Champsaur Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

Article Annexe I (suite)

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Moselle Roncourt 57 Moselle Rosbruck 57 Moselle Rosselange 57 Moselle Rouhling 57 Moselle Rozérieulles 57 Moselle Russange 57 Moselle Rustroff 57 Moselle Saint-Avold 57 Moselle Saint-Julien-lès-Metz

Article Annexe I

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Bordeaux Côtes de Francs R 51 Bourg Côtes de Bourg R 54 Premières Côtes de Bordeaux R 51 Graves de Vayres R 54 Sainte-Foy Bordeaux R 53 Médoc/Graves Médoc R 56 Haut-Médoc R 55 Listrac-Médoc R 55 Moulis R 57 Margaux R 57 Saint-Julien

Article Annexe I

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Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits

Article Annexe I (suite)

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30 Gard Méjannes-lès-Alès 30 Gard Orsan 30 Gard Rousson 30 Gard Saint-Christol-lès-Alès 30 Gard Saint-Gilles 30 Gard Saint-Hilaire-de-Brethmas 30 Gard Saint-Jean-du-Pin 30 Gard Saint-Julien-les-Rosiers

Page 13 · 310 résultats

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