Codes de loi français

Article M 9

suivantes : - les passages entre caisses peuvent compter comme dégagements normaux s'ils sont rectilignes et si leur largeur est d'au moins 0,60 mètre ; si ces passages ne sont pas comptés comme dégagements normaux, ils peuvent n'avoir que 0,45 mètre de large

Article PS 12

A l'exception des parcs de stationnement largement ventilés, chaque niveau est recoupé en compartiments inférieurs à 3 000 mètres carrés. Cette valeur peut être portée à la surface du niveau sans dépasser 3 600 mètres carrés.

Article 3

Des aides à la diffusion destinées à faciliter la présentation à un large public des oeuvres ; 7.

Article 215.32

Les sièges doivent avoir au moins 0,35 m de large et être pourvus de dossier. Les dessus des tables et des sièges sont d'une matière résistant à l'humidité, sans craquelures et d'un entretien facile. 3.

Article Annexe

savoir les éditeurs fabricants de disques, d'une part, les commerces spécialisés dans la vente de disques, disposant d'un ou de plusieurs magasins de vente au détail, dont l'activité porte sur la vente de disques aux consommateurs nécessitant une offre large

Article L5121-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 34

La suspension, le retrait ou la modification de l'autorisation temporaire sont rendus publics sans délai, aux frais du titulaire ou du demandeur de l'autorisation, par tous moyens permettant une large diffusion auprès du grand public et des professionnels

Article Annexe I

sur un ou plusieurs ingénieurs ou cadres des positions précédentes dont il oriente et contrôle les activités, ou bien comporte dans, les domaines scientifique, technique, commercial, administratif ou de gestion des responsabilités exigeant une très large

Article 7

en mer de douze mois dans les cinq dernières années ou de trois mois dans les six derniers mois avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté dans des fonctions d'officier chargé du quart à la passerelle à bord des navires armés à la pêche au large

Article 39 bis A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 75

Les entreprises exploitant soit un journal quotidien, soit une publication de périodicité au maximum mensuelle consacrée pour une large part à l'information politique et générale, soit un service de presse en ligne reconnu en application de l'article

Article 226-3.19

Ceux-ci sont placés sur un pont extérieur, ou dans un local spécialement réservé à cet effet, largement ventilé, qui doit être séparé des locaux contenant des installations thermiques à feu nu, des moteurs à combustion interne ou des installations électriques

Article CH 15

. - La chaufferie et les dépendances doivent être largement ventilées sur l'extérieur directement ou par l'intermédiaire d'une gaine de dimensions et de profil appropriés.

Article Annexe 3

FRGC52 Ile de Ré (large). Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FRGC54 La Rochelle Loire et cours d'eau côtiers vendéens et bretons. FRFC01 Côte nord-est île d'Oléron.

Article 245-5.04

-Les sections souples des échappements sont fixées par doubles colliers de serrage ou par collier large à serrage par chape et tirant boulonné en acier inoxydable ou en matériau équivalent en résistance à la traction et à la corrosion, toujours accessibles

Article 2

majoration tenant compte de l'impact environnemental et du risque pour l'environnement liés à l'exploitation du gisement, calculé conformément à l'article 5 du présent décret ; " Kc " représente le coefficient de pondération tenant compte du continent au large

LEGIARTI000036158158

Il établit les contenus de son enseignement de façon à privilégier très largement la résolution de problèmes et à préserver un équilibre entre les différents domaines du programme de droit commun.

Article R214-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 79 > 74

questions telles que le calcul de l'indice, les méthodologies de pondération de l'indice, les modifications apportées à l'indice ou toute difficulté opérationnelle rencontrée dans la fourniture d'informations actuelles ou précises, sont diffusées largement

Article L2253-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 76 > 17

l'indemnité d'apport d'affaire, mentionnée aux articles L. 1254-2 et L. 1254-9 du présent code ; Dans les matières énumérées au 1° à 13°, les stipulations de la convention de branche ou de l'accord couvrant un champ territorial ou professionnel plus large

Article R1511-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 63 > 31

préalablement à cette procédure, l'offre de vente a fait l'objet d'une publicité d'au moins deux mois dans la presse nationale, les revues immobilières ou d'autres publications appropriées et a été annoncée par des agents immobiliers s'adressant à un large

LEGIARTI000050864482

. - Saint-Pierre-et-Miquelon Les tailles minimales de capture et de débarquement applicables dans les eaux territoriales ainsi que dans la zone économique française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon figurent dans le décret n° 87-182 du

Article Annexe I

sur un ou plusieurs ingénieurs ou cadres des positions précédentes dont il oriente et contrôle les activités, ou bien comporte, dans les domaines scientifique, technique, commercial, administratif ou de gestion des responsabilités exigeant une très large