[H] [1] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Barthélemy LACAN de la SELAS LACAN AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #E0435 DÉBATS A l’audience du 24 novembre 2023, tenue publiquement

de Châlons-en-Champagne d’annuler la délibération du 25 mars 2021 par laquelle le conseil communautaire de la communauté urbaine du Grand Reims a approuvé le plan local d’urbanisme de la commune de Lavannes

[K] [V], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société Crédit logement, société anonyme, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Lacan n° 1, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse

#Strafverfahren gegen Arnoldus van der Laan.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Amtsgericht Nordhorn - Deutschland.

Le 25 mars 2004, un cancer du larynx a été diagnostiqué et la même Caisse primaire a pris en charge cette maladie au titre de la législation professionnelle.

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Le Tallec, conseiller, M.

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 avril 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Le Comptoir Des Bastides, représentée par la SCP Lalanne Derrien Lalanne, demande au

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Vigneron, conseiller, M.

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.

Lacan, coneiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Lacan, conseiller référendaire rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

Lacan, conseiller référendaire, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M. Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Lacan, conseiller référendaire, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M. Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARBONARO et les conclusions de M. l'avocat général LACAN

  1 to the Convention that the freezing order issued against Mr Larin had disrupted their brewing business. 14.

Article 2 : La demande présentée devant le tribunal administratif de Lyon par les époux A..., Z..., E..., de Buisson, Pernet, Lalanne, Beaurepaire, Guillermin, Valduga, Baty, Merklen, Dufour, Servajean

mémoire complémentaire enregistrés les 8 janvier 1987 et 7 mai 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Yvette X... et Mme Z..., pharmaciennes, place de la Fontaine à Laragne

Janvier 2026 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Filipa GRILO GREFFIER : Véronique DUVAL DEMANDEURS : Madame [D] [V] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Maître Séverine JACQUEMAIN-LALANNE