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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0fa
27 mai 2008
27 mai 2008
ECOUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 27 Mai 2008 AFFAIRE N : 07 / 01481 FG / AMB / VR ARRÊT RENDU LE vingt sept Mai deux mille huit ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc37
30 octobre 2008
30 octobre 2008
GOUTET-ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me PIQUAUD substituant la SCP HUGUET BARGE MOURE-ROBERT, avocats au barreau de CUSSET SARL DUMONT ELECTRICITE ... 03300 CUSSET représentée par Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a29
7 novembre 2007
7 novembre 2007
"Les Minots" Chemin des Allins 03460 TREVOL Représentante : Me Martine-Marie MOTTET (avouée à la Cour) - Représentant : Me Jean-Louis A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200494
19 mars 2009
19 mars 2009
liquidateur Maître Y... avait requis et obtenu, le u décembre 1997, la délivrance du certificat de l'article 724 du Code de procédure civile, au vu duquel le juge commissaire du Tribunal de Châlons-sur-Marne
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b69b
17 janvier 2005
17 janvier 2005
ROCQUIGNY - CHANTELOT - ROMENVILLE ET ASSOCIES (avocat plaidant - barreau de CLERMONT-FD) APPELANTE ET : SARL EURODYL, 18 Rue Georges Besse ZI Brézet Est 63000 CLERMONT-FERRAND - Représentante : Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7df
27 mai 2008
27 mai 2008
ET : INTIMEES Madame Martine, Marie-Louise, Pierrette Y... épouse C...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d55
6 septembre 2006
6 septembre 2006
* * *FAITS ET PROCEDURE Louis X... et son épouse Martine SORIA ORNA ont créé en 1966 un restaurant dénommé L'HOSTAL sis 4 promenade Jean-Baptiste Marty à Sète (34) où ont travaillé leurs quatre
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdc1
27 mai 2008
27 mai 2008
COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 27 Mai 2008 AFFAIRE N : 07 / 02258 HR / AMB / VR ARRÊT RENDU LE vingt sept Mai deux mille huit ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac4bd3db21cbdd8c014
21 juin 2008
21 juin 2008
Cour) Plaidant par Me Isabelle MOULINOT (avocat au barreau de RIOM) APPELANTE ET : Société CHAURAY CONTROLE représentée par son Président 29 Rue de Monceau 75008 PARIS Représenté par Me Martine-Marie
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15a
5 décembre 2007
5 décembre 2007
l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article 785 du NCPC ENTRE : Mme Elisabeth Y... épouse Z..., agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de curatrice de son mari
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4b6
18 mars 2008
18 mars 2008
COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 18 Mars 2008 AFFAIRE N : 06 / 01663 HR / VR ARRÊT RENDU LE dix huit Mars deux mille huit ENTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947b
18 octobre 2005
18 octobre 2005
Jean Octave Marie M... Allée Saint Hubert 63140 CHATEL GUYON Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour)- Plaidant par Me Raphaël Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0fbd3db21cbdd8cc3a
8 janvier 2009
8 janvier 2009
DULLEC 17, rue Grenet 03700 BELLERIVE SUR ALLIER représentée par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assistée de Me Danièle POLTORACK, avocat au barreau de PARIS APPELANTE, DEMANDERESSE SUR
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e743
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Richard 42400 SAINT CHAMOND représenté par son syndic la société UFFI SAINT CHAMOND 17, place de la Liberté 42400 SAINT CHAMOND représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Martine
Source officielle3ème chambre A
69ef1befcdc6046d47affe9a
23 avril 2026
23 avril 2026
l'article 700 du code de procédure civile, - dit que les dépens, dont frais de greffe taxés et liquidés à 70,69 euros, sont à la charge de la société SN Autos 42, dont distraction au profit de Me Martine
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc8
27 mai 2008
27 mai 2008
Jean X...Marie Y... ... 63140 CHATEL GUYON Représenté par Me Martine- Marie MOTTET (avoué à la Cour) Plaidant par Me Raphaël Z...
Source officielleChambre 2 Cabinet 2
67a13a55072c53c9d62b889a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Le juge peut décider ou les parents convenir que cette contribution sera versée en tout ou en partie entre les mains de l’enfant.
Source officielleService des référés
65b16401b9f94e984650d646
24 janvier 2024
24 janvier 2024
et de la société MARIE MARTIN.
Source officiellecomm
61372445cd580146774141b7
28 septembre 2004
28 septembre 2004
1996, la société Agence maritime Martin (société Martin) a chargé la société Abnormal load engineering (société Abnormal) d'un transport international de marchandises par route ; que, par acte du 19 juin
Source officielleCabinet 3
67f81ed0cf40727a0044159f
9 avril 2025
9 avril 2025
Le principe légal allant dans ce sens, il sera rappelé à Madame [J] qu'elle ne pourra plus faire usage du nom de son ex-mari après le prononcé du divorce.
Source officiellePage 13 sur 6853
MARTIN, Isabelle, Aline, Anne-Marie
03/09/2026
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MARTIN, Céline, Marie-Madeleine, Chantal
02/09/2026
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TOUBLANC, Julie, Marie, Dorothée, MARTIN
31/08/2026
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DE CAILLEBOT DE LA SALLE, Martin, Marie, Dominique, Gaëtan
26/08/2026
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MARTIN, Sun, Marie, Sylviane
25/08/2026
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