Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF de Midi-Pyrénées, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société [3], et l'avis de

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail des Pays de la Loire, de la SCP Célice, Texidor, Périer

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'URSSAF de Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de la [3], et l'avis de Mme Pieri-Gauthier

L'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de Rhône-Alpes, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Z 23-15.984 contre l'arrêt rendu le 21 mars

Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Leblanc, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Lesire, Leblanc, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme Barrairon, M. Feydeau, Mme Bignon, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Calvados, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars

Alfreda, demeurant ..., à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 mai 1988 par la cour d'appel de Versailles (5ème chambre sociale A), au profit : 1°) de la CAISSE PRIMAIRE

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE de PARIS, dont le siège est à Paris (12e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 18 mars

Leblanc, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Leblanc, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M.

Leblanc, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M.

Leblanc, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, M.

Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, Pierre, conseillers, Mme Bignon, M. Choppin Haudry de Janvry, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

(Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de M.

Lesire, Leblanc, Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mmes Barrairon, Bignon, Kermina, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, M.

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 15 juin 1990 par la cour d'appel de Paris (18e Chambre B), au profit de Mme Anne X..., demeurant ... à L'Hay-Les-Roses (Val-de-Marne), défenderesse