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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451148.20211130
30 novembre 2021
30 novembre 2021
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; Mme Anne Courrèges, conseillère d'Etat et M. Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
Source officiellecr
613725c6cd580146774206d8
12 mai 1998
12 mai 1998
PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle ANCEL
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e74
12 mai 1998
12 mai 1998
PARIS, le douze mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle ANCEL
Source officiellecr
6137258fcd5801467741ec59
5 juillet 1993
5 juillet 1993
de Justice à PARIS, le cinq juillet mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle ANCEL
Source officielleciv2
613720accd580146773ed47f
18 novembre 1987
18 novembre 1987
Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Devouassoud, les observations de Me Ancel, avocat de l'agent judiciaire du Trésor, de la SCP Nicolas,
Source officielleciv3
6137239fcd5801467740c2ff
3 avril 2001
3 avril 2001
Nicolas X..., demeurant ..., 2 / de Mme X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleAudience publique de vacation
69df7b9acdc6046d475156dd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Nicolas Jufforgues, juge-commissaire. Désigne la SELARL FIDES en la personne de Me [V] [Y], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.
Source officielleDEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61bc8cdc6046d471ff7af
9 janvier 2026
9 janvier 2026
tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 09/01/2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : FOURNITURE INDUSTRIELLE MARBRERIE OUTILLAGE NICOLAS
Source officielle3ème chambre
DTA_2402541_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Les conclusions présentées à ce titre par l’EARL Boiron Maurice et Nicolas doivent dès lors être rejetées.
Source officielle1ère Chambre civile
653a067ed0451e8318d0e9dd
25 octobre 2023
25 octobre 2023
veuve [V] représentée par Me Frédéric GUILLEMARD, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Yves-Noel GENTY, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE C/ Monsieur [M] [F] Représenté et assisté de Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93002
17 décembre 2015
17 décembre 2015
* En ce qui concerne Nicolas, - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a fixé la résidence habituelle de l'enfant Nicolas au domicile de la mère, - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a
Source officielleChambre des référés
686c0cc0dd7001754d61ac54
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Les demandes de la SCI NICOLE JOLTRAIN [H] sont donc rejetées.
Source officielleTrib. de Commerce
69c0fef8cdc6046d47a0d957
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Assistés lors des débats et du prononcé par Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé.
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000026141381
4 juillet 2012
4 juillet 2012
Nicolas A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c292
24 juin 2008
24 juin 2008
Monsieur Nicolas X...,... Madame Stella Y... ép. X... ... Monsieur Maxime X...,...
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:473700.20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Nicolas Jau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
61372321cd58014677405cf3
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Ancel, conseiller, Mme Petit, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Renard-Payen, conseiller, les observations de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007733926
28 février 1990
28 février 1990
E..., Mme Nicole L..., Mme Françoise G..., Mme Henriette C..., Mme Françoise I..., Mme Françoise Y..., Mlle Pierrette F..., Mlle Catherine K..., M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2407208_20250205
5 février 2025
5 février 2025
de Saint-Genis des Fontaines à signer une convention annuelle d'objectifs et de moyens avec l'association Tennis Padel des Fontaines ; 2°) de suspendre l'exécution de la convention annuelle d'objectifs
Source officielleTrib. de Commerce
69cd3a0acdc6046d47bf738b
2 avril 2025
2 avril 2025
Berthet Madame Brigitte Fusi, juges Qui en ont délibéré assistés lors des débats par : Madame Delphine Ancel commis-greffier Jugement rendu sur le siège le 02/04/2025, et signé électroniquement par
Source officiellePage 13 sur 306