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2 316 résultats pour « Nicolas SIMOENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure ouverte sur sa plaintec/Michel Y

61372564cd5801467741d553

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

Guerder, Pinsseau, Pibouleau, Mme Françoise Simon, M. Farge conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d762

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Verdun conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

6137256acd5801467741d84b

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Aldebert conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

6137256ccd5801467741d997

Cassation

21 septembre 1994

21 septembre 1994

Hébrard, Jean Simon, Blin, Jorda, Mme Baillot conseillers de la chambre, Mme Ferrari, Verdun conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741d9f2

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Pinsseau, Joly, Pibouleau, Mme Simon, M. Farge conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741da2b

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

Milleville, Guerder, Pibouleau, Mme Simon, M. Challe conseillers de la chambre, Mmes Batut, Fossaert-Sabatier conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

6137256ecd5801467741dab7

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Simon conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Jorda conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

6137256fcd5801467741db20

Cassation

20 mars 1996

20 mars 1996

Jean Simon conseiller doyen, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Aldebert conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

61372571cd5801467741dc21

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Pinsseau, Mmes Simon, Chanet, Anzani conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Desportes, Mme Karsenty, M. Soulard conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dcd2

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Guilloux, Massé, Fabre, Le Gall, Mme Simon, M. Farge conseillers de la chambre, M. Poisot conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

61372574cd5801467741ddeb

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, MM. Ruyssen, Roger conseillers de la chambre, Mme Batut, M. Desportes conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Anita Y

6137257dcd5801467741e344

Cassation

7 juin 1995

7 juin 1995

Simon conseiller le plus ancien, faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, M. Blin conseiller rapporteur, MM.

Source officielle
CC

cr

613725c2cd580146774204c9

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Joly, Mme Simon, M. Pelletier conseillers de la chambre, MM. Poisot, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

613725c3cd580146774205b7

Cassation

8 avril 1998

8 avril 1998

Le Gall, Mme Simon, M. Pelletier conseillers de la chambre, MM. Poisot, Sassoust conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

DOUAI, 6ème chambre qui, dans la procédure suiviec/Jean-Paul X

613725d0cd58014677420b63

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Jean Simon, Carlioz conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire appelé à compléter la chambre, Mme Verdun conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Jean-Jacques X

613725d1cd58014677420be6

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, Mazars conseillers de la chambre, M.

Source officielle
CC

cr

61372581cd5801467741e53f

Cassation

17 octobre 1995

17 octobre 1995

Milleville, Guerder, Joly, Pibouleau, Mmes Simon, Chevallier, M.

Source officielle
CC

cr

61372586cd5801467741e7a6

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Souppe, Jean Simon, Blin, Carlioz, Jorda conseillers de la chambre, Mmes Ferrari, Fayet conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

61372590cd5801467741ed5a

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

Jean Simon, Carlioz, Jorda, Mme Baillot conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741faf0

Cassation

30 mai 1996

30 mai 1996

Guerder, Pinsseau, Joly, Mme Françoise Simon, MM. Challe, Mistral conseillers de la chambre, Mme Fossaert-Sabatier conseiller référendaire; Avocat général : M.

Source officielle

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