NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 janvier 2002), que Mme X..., usufruitière d'une parcelle

. ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle Y..., qui avait assigné Mme X... en revendication de la propriété d'une parcelle, fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 1993) de déclarer

interprétée comme signifiant que la parcelle AH 65 était englobée dans la parcelle BK 1 ; que M.

Y..., propriétaire des parcelles 4130 et 4132, en reconnaissance, au profit de leur parcelle enclavée, d'un droit de passage sur leurs parcelles ; que la société L'Escalade a revendiqué l'existence, au

Y... ayant été occupant sans droit ni titre de diverses parcelles dont la propriété avait été reconnue à M.

A... fait grief à l'arrêt attaqué (Poitiers, 15 avril 1992) de décider que le fonds lui appartenant, cadastré numéro 65, est grevé, au profit de la parcelle numéro 68, dont Mme Y... est propriétaire, d'une

attaqué (Poitiers, 18 juillet 1991) de dire qu'elle ne pouvait se prévaloir d'un droit de préemption à l'occasion de la vente de cette parcelle aux époux X..., alors, selon le moyen, "1 ) que l'article

Soutenant qu'alors que Mme [A] s'était contractuellement engagée à lui vendre également trois autres parcelles contiguës, elle les avait vendues en fraude de ses droits à un tiers, M.

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 septembre 2021), M. et Mme [X] sont propriétaires d'une parcelle cadastrée [Cadastre 4], contiguë, au sud, à celle appartenant à M.

[R] s'est vu attribuer une parcelle issue de la division de l'une des parcelles données à bail suivant le document d'arpentage précité. 3.

[F], propriétaires de deux parcelles contiguës à la sienne, cadastrées AP n° [Cadastre 3] et AP n° [Cadastre 2]. 2.

4] de même que la parcelle [Cadastre 6] de 30 ca.

Z... était propriétaire exclusif des parcelles BK 78 et 138 et propriétaire indivis des autres parcelles, a constaté, sans se contredire, que l'ensemble de ces parcelles ne formait pas une unité foncière

Y... et les époux X... sont convenus d'un échange partiel de parcelles permettant à M.

O... tendant à ce que la totalité de la parcelle [...] soit partagée et décidé que la partie de la parcelle [...] formant la cour et l'allée centrale et l'allée remontant au nord vers la parcelle [...]

tous les cours d'eau et, d'autre part, que l'entretien des "Joncherets" ne concernait pas la parcelle O. 168, mais la parcelle communale 322 située en aval du chemin n° 53 ; qu'en ne s'expliquant pas

[O] en bornage d'un chemin longeant diverses parcelles appartenant à ce dernier. 2. M.

avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 29 octobre 1996), que le syndicat des copropriétaires Le Chamrousse, propriétaire d'une parcelle

cadastrée [Cadastre 5] sur la commune de [Localité 3] consistant en « une terre dépendant de la terre Amoahiahia parcelle B1 constituant le lot C du plan de morcellement des parcelles A et B du lot 2

W... ne peut prétendre conserver aucune parcelle à titre de parcelles de subsistance et d'AVOIR dit que la date d'effet de la résiliation du bail liant Mme O... H... épouse K... et M. Y...