Pierre X..., demeurant Barre 45, bâtiment B A, n° 631, Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 2°/ de la compagnie d'assurances Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), quartier de l'Hôtel de ville, Pointe-à-Pitre

Jules Pierre, 4°) Monsieur XA... Patrick, 5°) Madame T... Marie épouse XW..., 6°) Monsieur A... Jean-Pierre, 7°) Madame O... Guylène épouse XE..., 8°) Monsieur XD...

le 14 octobre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile-2ème section), au profit : 1°/ de la société anonyme LE GROUPE DROUOT, dont le siège social est ... (9ème), 2°/ de Monsieur Pierre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jean-Pierre X... née Simone X..., en cassation d'un arrêt rendu

(Réunion), en cassation d'un jugement rendu le 12 mai 1986 par le tribunal d'instance de Saint-Pierre de la Réunion, au profit : 1°/ de Monsieur Y... Pierre, demeurant ...

Ortolland, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Vigroux, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Bundes Fürzivilschutz, de

. ; 2°) Monsieur Gérard D..., demeurant à Saint-Pierre les Elbeuf (Seine-Maritime), ... ; 3°) Madame Nicole X..., demeurant à Grand Couronne (Seine-Maritime), ... ; 4°) La COMPAGNIE D'ASSURANCES MUTUELLES

Pierre Y... et de Mme Solange Y..., les conclusions de M.

Ortolland, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de M.

Ortolland, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les conclusions de M.

Ortolland, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué, rendu sur le recours de MM.

Ortolland, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que pour confier au père l'autorité parentale sur l'enfant commun, l'arrêt infirmatif attaqué

Pierre X..., demeurant 43, place du Foirail à Lannemezan (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1989 par la cour d'appel de Toulouse (1ère et 2ème chambres civiles), au profit

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre, Georges B., en cassation d'un arrêt rendu le 27 août 1987 par la cour d'appel de Poitiers

le siège social est ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1987 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de : 1°/ Monsieur Francis E..., 2°/ Monsieur Pierre

par Madame Henriette X..., épouse Z..., demeurant à Hem (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1987 par la cour d'appel de Douai (3e chambre), au profit de : 1°) Monsieur Jean-Pierre

Ortolland, avocat général, Mme Rouquet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Dieuzeide, les observations de Me Ravanel, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Jean-Pierre W., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1987 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de Mme Claudie M., épouse W., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque,