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2 705 résultats pour « Pierre-louis OLIVO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100613

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

Louis X... associé du GFA Château de la Pierrière était irrecevable à demander judiciairement son retrait, l'article L. 322-23, excluant cette possibilité, la cour d'appel a violé les articles 1869, 1845

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008217426

Admin. suprême

20 avril 2005

20 avril 2005

Jean-Louis XB..., demeurant..., M. et Mme XC..., demeurant à ..., M. Jean-Claude XD..., demeurant..., M. Christian XE..., demeurant ..., M. XT... louis XE..., demeurant..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bd3

Appel

12 mai 2017

12 mai 2017

Or, au décès de Jean-Louis K... , ses filles : Marie, Sophie, Élisabeth K... , épouse de Jean Michel N... , d'une part, Louise, Adélaïde K..., épouse de Jean Louis I... , d'autre part, ont hérité de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b46c

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Dès le 8 novembre 2005, Monsieur Jean- Louis A..., Commissaire aux Comptes de la Société C. D.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e590

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Louis-Jérôme B... a saisi le C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92eb6

Appel

9 février 2016

9 février 2016

la société Marina Port Saint Louis et la Scp d'administrateur judiciaire E...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008014402

Admin. suprême

12 juin 1998

12 juin 1998

P..., Benoît O..., Jean-Louis N..., Marc M..., Gérard M..., Jean-Marie L..., Bertrand K..., Jean-Pierre J..., Thierry I..., Dominique H..., Bernard G..., Gérard E..., Jean-Luc D..., Xavier C..., Didier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbdf

Appel

8 avril 2008

8 avril 2008

Louis X..., M. Michel X..., M. Pierre X..., Mlle Anne X..., Mlle Lucie X... et M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007837155

Admin. suprême

29 septembre 1993

29 septembre 1993

Jean-Pierre F..., demeurant ... ; M. Robert B..., demeurant ... ; M. Pierre Q..., demeurant ... ; M. et Mme Michel D..., demeurant ... ; Mme A..., demeurant ... ; M. Didier M..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0d4

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

Olivier, demeurant à Noyers sur Cher (Loir-et-Cher), route Morriou, Saint Romain sur Cher, 32°) Madame XE...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91be2

Appel

31 octobre 2014

31 octobre 2014

L'ordonnance de clôture a été rendue le 27 août 2014 Conformément aux dispositions de l'article 786 du Code de Procédure Civile, Monsieur Pierre-Louis PUGNET, magistrat rapporteur, assisté de Madame

Source officielle
TJ

Référés

67f6e84ea9d5adc2606280a3

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

du 06 mars 2025 PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Claire SAGNARDON, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président

Source officielle
CA

5ème Chambre

680c68b6230da8dfaf90c0f0

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

FIRON Conseiller Monsieur Olivier BEAUDIER Conseiller Greffier, lors des débats : Monsieur Ali ADJAL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee77

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Louis Y...

Source officielle
CA

12e chambre

6035e018bf9e4046761ea93d

Appel

9 février 2016

9 février 2016

Nouvelle Marina Port Saint Louis, * ordonné l'expulsion de la société Nouvelle Marina Port Saint Louis ainsi que de tous occupants de son chef, des locaux sis à [Adresse 3], avec autant que de besoin

Source officielle
CC

civ3

61372285cd580146773fdfe4

Cassation

12 juillet 1995

12 juillet 1995

Gaston, Louis pouget, demeurant Résidence L'Amiral I, avenue du Casino à La Grande Motte (Hérault), propriétaire des lots n s 36 et 137 de l'ensemble immobilier L'Amiral I à La Grande Motte, par actes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8e0

Appel

24 septembre 2008

24 septembre 2008

H... conformément à l'article 699 du nouveau code de procédure civile. ***** Vu les dernières conclusions de messieurs Eric X..., Jean-Pierre D..., Louis Y..., David Z..., Christophe A..., Dominique

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c3373bcdc6046d47d5d1f0

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

LA SOCIETE JUGEMENT PRONONCANT GREFFE N° 2024J01559 ROLE N° 2025L01239 DU MARDI 15 AVRIL 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 2ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2203998_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Benjamin Mouton et Louis Benech. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90215

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Olivier Y...

Source officielle

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Créations

TU CONNAIS GK, OLIVOTTO, Pierre, Louis, Mario

SIREN 878394154Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

16/04/2024

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Radiations

FRANC&MC, OLIVOTTO, Pierre, Louis, Mario

SIREN 878394154Greffe du Tribunal de Commerce de Périgueux

27/09/2022

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Créations

FRANC&MC, OLIVOTTO, Pierre, Louis, Mario

SIREN 878394154GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PÉRIGUEUX

30/10/2019

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