[C] font grief à l'arrêt de dire que la limitation de la vue constitue un trouble anormal de voisinage, alors « qu'en retenant le trouble anormal de voisinage tenant à ce que la construction du mur pignon

M. et Mme A... font grief à l'arrêt de rejeter la demande en suppression d'un remblai et en démolition de la piscine, alors « que l'on ne peut avoir des vues droites ou fenêtres d'aspect, ni balcons ou

façon unilatérale, de créer un petit pont qui rend inutile le support pour l'une des canalisations et a imprudemment aménagé pour l'autre passerelle, dont la destination était différente, un passage piétonnier

l'immeuble est partiellement enterré sans protection particulière et du fait que le terrain, situé à flanc de colline, reçoit les eaux des fonds dominants, que les infiltrations par le sol et la base du mur-pignon

], contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ au Syndicat intercommunal des remontées mécaniques et des pistes

des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale, défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Luc X... à une amende de 600 000 francs, à la démolition de la piscine

J... suivait, dans un premier temps, la piste rouge « Glaise » avant de traverser la piste bleue « Traverse », et ce pour rejoindre la piste rouge « Slalom » devant lui permettre de rallier le téléski

le m2 pour tenir compte du problème de piscine.

l'ancien comité d'entreprise de la société Inter pistes. 2.

de descente de luge qui se termine par une piste de ski de fond qui la coupe perpendiculairement, à un endroit proche du garage d'où sortent les engins, et notamment les dameuses en pleine journée et

Z... de Freitas Pinto, demeurant ..., 2 / de Mme Y... de Freitas, née Pereira de Castro, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen

chantiers était réalisé par un "dumper" de la BGM pour l'exécution de son contrat principal avec l'EDF, l'accident survenu au préposé X..., chargé par le groupement d'entreprises de réparer sur ladite piste

de Craon depuis l'ouverture de cette piscine en 1974 et entraîneur sportif du club de natation dépendant de l'association sportive de la ville de Craon, Joseph X... a entendu prendre au fil des ans un

que le locataire devait respecter les consignes qui pouvaient lui être adressées durant la location par le responsable de la piste, et que le locataire devait utiliser la piste en conformité avec sa destination

gardien de la chose instrument du dommage est exonéré en tout ou partie de sa responsabilité s'il prouve que la faute de la victime a contribué au dommage ; que constitue une faute, le fait, pour un piéton

d'autre part, il n'aurait pas été répondu aux conclusions soutenant que le dommage avait sa cause dans une faute commise par le motocycliste dépassant par la droite un véhicule cédant le passage au piéton

[M], étant piéton, avait été victime d'un accident de la circulation en 1967 ayant provoqué notamment un traumatisme crânien et laissé des séquelles neurologiques graves ; que la réalité de cet accident

, selon ce que précise spontanément l'automobiliste qui le suivait ; que ce premier heurt, survenu 20 mètres seulement après un passage pour piétons, procède d'évidence d'une vitesse excessive en regard