Codes de loi français

Article Annexe VI

sur terre-plein Résistance thermique des autres planchers 6.1.2.

Article Annexe 2

opérationnelle 3- taux de réalisation de prescription 4- nombre de jeunes suivis dans l'année 5- prix de revient par journée réalisée 6- prix de revient théorique sur objectif plancher

Article 68

Toutefois, lorsque le froid est fourni par un système à débit d'air variable, ce dispositif peut être commun à des locaux d'une surface totale maximale de 100 m 2 Lorsque le froid est fourni par un plancher rafraîchissant, ce dispositif peut être commun

Article PE 26

Des colonnes sèches doivent être installées dans les escaliers protégés des établissements dont le plancher bas le plus élevé est à plus de 18 mètres du niveau de la voie accessible aux engins des sapeurs-pompiers. § 3.

Article 3-2

CCP - Réaliser des dallages et des planchers type dalle pleine ou poutrelles et hourdis. CCP - Monter des maçonneries de parement. CCS - Monter des briques de parement.

Article 4

Il est mis fin à cette dernière bonification pour les opérations relatives aux fiches d'opérations standardisées BAR-EN-101 “ Isolation de combles ou de toitures ” et BAR-EN-103 “ Isolation d'un plancher ” engagées à compter du 1er mai 2021 ou achevées

Article 92

Le montant annuel du fonds de réserve prévu à l'article 88 c est arrêté compte tenu d'un plancher fixé par le préfet sur avis des services techniques compétents et d'un plafond déterminé par l'assemblée générale.

Article CO 61

Les jours entre gradins, ou le long des circulations, respectent les dimensions suivantes : ― un jour de dimension verticale inférieure ou égale à 0,18 m pour les vides entre deux niveaux de plancher de gradin ; ― une distance horizontale inférieure ou

Article 1

réparties, au sens des articles 1585 D et 1585 F du code général des impôts, entre les sept catégories suivantes : ------------------------------------------------------------------- : : VALEUR : : C A T E G O R I E S : par mètre carré : : : de plancher

Article Annexe IV

D'UNE CONTRE VISITE : NOM DU CONTRÔLEUR et VISA DE L'ORGANISME DE CONTROLE rep F 0 SO CV 1 Calages - Stabilité : Calage : état, conformité et position 11 Stabilité : ancrage, câbles, appuis et équilibre 12 Planchers

Article 3

Dans ce cas, la hauteur du plancher bas du logement le plus haut du bâtiment projeté doit correspondre à la hauteur susceptible d'être atteinte par les échelles et chaque logement doit pouvoir être atteint soit directement, soit par un parcours sûr.

Article N 70

. - Ces locaux doivent être isolés des parties de l'établissement ouvertes au public par des murs, planchers et cloisons coupe-feu de degré 1 heure ou, dans le cas d'établissements visés à l'article CO 14 (§ 3), de degré 1 heure 1/2.

Article Q 22

. - Toutes les places du parquet du rez-de-chaussée (ou plancher bas de la salle) et celles des étages supérieurs, balcons, galeries, etc., doivent être desservies par des dégagements perpendiculaires ou parallèles aux rangs des sièges ayant au moins

Article L 74

aux structures provisoires et démontables, peuvent ne pas être ceinturés par un écran périphérique, sous réserve du respect des dispositions suivantes : - aucun matériel ou matériau ne doit être entreposé sous l'estrade ; - le volume situé sous le plancher

Article 228-10.08

Matériel de rechange Madriers, planches et ciment à prise rapide. En quantité suffisante pour le navire envisagé.

Article 221-II-2/6

sur les surfaces 2.2 A bord des navires à passagers construits le 1er juillet 2008 ou après cette date, les peintures, vernis et autres produits de finition utilisés sur des surfaces apparentes des balcons de cabine, à l'exception des systèmes de plancher

Article L111-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 99

commerciale prévue aux 1° et 4° du I de l'article L. 752-1 du code de commerce et à l'autorisation prévue au 1° de l'article L. 212-7 du code du cinéma et de l'image animée, ne peut excéder un plafond correspondant aux trois quarts de la surface de plancher

Article A424-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 98 > 40

Il indique également, en fonction de la nature du projet : a) Si le projet prévoit des constructions, la surface de plancher autorisée ainsi que la hauteur de la ou des constructions, exprimée en mètres par rapport au sol naturel ; b) Si le projet porte

Article R126-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 52

et qui sont mis en œuvre pour : 1° L'isolation thermique de la toiture ; 2° L'isolation thermique des murs donnant sur l'extérieur ; 3° L'isolation thermique des parois vitrées et portes donnant sur l'extérieur ; 4° L'isolation thermique des planchers