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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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270 résultats pour « Plateau »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 78

—

: a) Le financement complémentaire mentionné au a du 2° du même article L. 162-23-2 prenant en charge les molécules onéreuses, applicable à compter du 30 juin 2023 ; b) Le financement complémentaire mentionné au b du même 2° prenant en charge les plateaux

Article Annexe IV

—

de formation À partir de produits aquatiques mis à disposition et en faisant état de ses aptitudes à organiser son poste de travail, le candidat doit montrer sa capacité à : - exécuter des opérations de préparation et transformation ; - élaborer un plateau

Article Annexe II (suite 1)

—

des Minguettes à Vénissieux FR000000000000425 ELM Opérations Société thermique de La Doua FR000000000000427 TotalEnergies Raffinage France Raffinerie de Feyzin FR000000000000428 PLATEAU

Article Annexe I

—

. - Produits semi- œuvrés (planches, plateaux, quartiers, quartelots, ...). - Normes ou règles de classement dimensionnel et qualitatif des produits. - Fiche(s) ou instructions orales de commande ou de débit. - Le temps alloué. - Consignes de prévention

Article 35

—

Les seuls appareils autorisés sont les appareils à quatorze numéros reportés sur un plateau de vingt-sept cases. Le croupier doit obligatoirement actionner chaque fois le cylindre dans un sens opposé au précédent.

Article 2

—

L'épreuve hors circulation est également communément appelée " plateau ".

LEGIARTI000045166922

—

SAINT-ETIENNE-SOUS-BAILLEUL 21270580000010 SAINT-OUEN-DE-THOUBERVILLE 21270624600015 SURVILLE 21270668300019 VAL-DAVID (LE ) 24270011000016 SIVOM LA NEUVILLE 24270066400012 SIVOS DU PLATEAU

Article Annexe I

—

tranchage en papillotes Outils tranchants et ciseaux Trancher en carpaccio, poissons fumés Hacher au couteau : tartare Émincer en goujonnette, en biais Ficelle Bacs Eau, poubelles Consignes, fiches techniques Ouvrir et présenter les Plateaux

Article Annexe I

—

Petit-déjeuner (tables, buffets, plateaux), En situation réelle ou simulée (matières d'œuvre, produits, locaux, linge, matériels et mobiliers adaptés) : État des réservations, Plan des locaux, Décoration florale, Produits d'accueil, Fiches de

Article Annexe I

—

.) • oraux (message pour répondeur téléphonique, annonce sur plateau, exposé, ...) Messages adaptés, expression précise, structurée, correcte (syntaxe, audibilité, ...)

Article Annexe

—

UCC " culturisme " associée au BPJEPS spécialité " activités gymniques, de la forme et de la force ", mention " haltères, musculation et forme sur plateau

LEGIARTI000050482562

—

Ces décrochages comportent des bulletins d'information, dont le contenu met l'accent sur l'actualité spécifique aux zones desservies, ainsi que des magazines et des émissions de plateau.

Article Annexe

—

de l'exploration et de l'exploitation des ressources naturelles des fonds marins, de leur sous-sol et des eaux surjacentes ; c) Le terme « Russie » désigne le territoire de la Fédération de Russie et comprend sa zone économique exclusive et son plateau

LEGIARTI000023732833

—

Le nombre total de plateaux pour l'ensemble des colonnes est au maximum de 7. Toute distillation doit être précédée d'un nettoyage de l'alambic, à la vapeur ou à l'eau bouillante.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Pour une personne qui est servie à la salle à manger, dans sa chambre ou dans son lit à l'aide d'un plateau, se servir commence au moment où elle prépare les aliments, tels qu'ils sont conditionnés, avant de les porter à sa bouche et de les avaler.

LEGIARTI000050672764

—

LOT3_ZN_64_05_S2 1 POI 4 380301 6222327 2023_bis_64-03 Nouvelle-Aquitaine Pyrénées-Atlantiques 2021_LOT4_ZN_64_08 Bilhères-en-Ossau / Bielle Bouygues Telecom/Free Mobile/Orange/SFR Abreuvoir La Técouère 415918 6224643 2021_LOT4_ZN_64_08_S2 1 Plateau

Article TABLEAU A

—

Feutre (Fabricant et marchand de), pour la papeterie le doublage des navires, plateaux, vernis, etc. Filigraniste. Filasse de nerfs (Fabricant de) pour son compte. Filets pour la pêche, la chasse, etc. (Fabricant de). Fileur (Entrepreneur).

Article Annexes III et IV

—

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km²) et à l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article Annexe I

—

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article Annexe II

—

. - le rétablissement de l'abondance des populations d'espèces bentho-démersales du plateau continental sensibles à la pression de pêche, correspondant à l'indicateur commun OSPAR FC1 , tel que défini par les lignes directrices du Programme coordonné

Page 13 · 270 résultats

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