AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007756790
29 décembre 1989
29 décembre 1989
1989 par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa protestation contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 19 mars 1989 pour le renouvellement du conseil municipal de Talence
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2302462_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Les occupants du " campus ENSAM de Bordeaux-Talence " n'étaient ni présents, ni représentés. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00313
29 mars 2011
29 mars 2011
Maschinenbau GmBh & Co KG licenciée, et de le condamner in solidum avec la société Talleres Tort SL à payer tant à M. Y... qu'à la société Y...
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:439284.20211214
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Vu la procédure suivante : M. et Mme B ont demandé au tribunal administratif de Bordeaux d'annuler pour excès de pouvoir, d'une part, l'arrêté en date du 7 février 2018 par lequel le maire de Talence a
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:454374.20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 21 mars 2023.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:451577.20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:452905.20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
Jean-Philippe Mochon, conseiller d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 15 avril 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462592.20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:448536.20211230
30 décembre 2021
30 décembre 2021
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451457.20211029
29 octobre 2021
29 octobre 2021
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 octobre 2021. Le président : Signé : M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:489048.20240209
9 février 2024
9 février 2024
Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; Mme Fabienne Lambolez, conseillère d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ésithérapeutes d'Auvergne-Rhône-Alpes d'une plaintec/Mme B A
ECLI:FR:CECHR:2022:455120.20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Laurent Cabrera, conseillers d'Etat et Mme Flavie Le Tallec, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 20 décembre 2022. Le président : Signé : M.
Source officiellemi
60793b369ba5988459c3c4c2
10 juillet 1981
10 juillet 1981
attaqué (Paris, 26 octobre 1977) d'avoir confirmé une ordonnance de référé ayant ordonné la remise à la société Hôtel Heurtault d'une somme consignée par elle entre les mains d'un séquestre, faute pour Talleux
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2306619_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Talence et de la société Belin Promotion au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202610_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Article 2 : Les conclusions présentées par la SCI Agal et par la commune de Talence au titre de de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00301_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Jean-Yves Tallec, président, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère, Mme Sophie Corvellec, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2023.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02244_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Jean-Yves Tallec, président, M. Gilles Fédi, président-assesseur, Mme Bénédicte Lordonné, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 octobre 2022.
Source officiellecomm
613720f3cd580146773efc10
10 mai 1989
10 mai 1989
Le Tallec, rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.
Source officiellecomm
613720f3cd580146773efc11
10 mai 1989
10 mai 1989
Le Tallec, rapporteur, M. Defontaine, conseiller, M.
Source officiellecomm
6137210acd580146773f07d8
20 juin 1989
20 juin 1989
Baudoin, président ; Le Tallec, conseiller rapporteur ; M. Defontaine, conseiller ; M.
Source officiellePage 13 sur 222
TALLEC, Yuna, Jade, Louise
28/07/2026
Voir →
TALLEC, Yuna
26/07/2026
Voir →
Tallec, Ronan
22/07/2026
Voir →
CARRIO-LE TALLEC, Célia, Marie, Sophie
14/07/2026
Voir →
SARL LE TALLEC ETIGNY
08/07/2026
Voir →