CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

284 résultats pour « Thomas BOUDIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX SGL JCP FOND

69d0225bcdc6046d4706ec5c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[Localité 3], demeurant [Adresse 4], comparante en personne, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, Greffier : Thomas

Source officielle

Page 13 sur 15

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Radiations

BOUDIER, Thomas, BOUDIER

SIREN 900008517Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

04/01/2026

Voir →

Créations

TOM ET JENNY, BOUDIER, Thomas

SIREN 900008517GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

25/06/2021

Voir →

TJ

TPX SGL JCP FOND

69d02564cdc6046d4707275a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[T] [G], demeurant [Adresse 4] non comparant, ni représenté d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, Greffier : Thomas

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201058

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

Pireyre, président, Mme Coutou, conseiller rapporteur, Mme Taillandier-Thomas, conseiller doyen, Mme Leroy-Gissinger, M. Besson, Mmes Renault-Malignac, Bouvier, M. Rovinski, Mme Cassignard, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

68df5bd0cf4e7f1c37e1cc03

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

BATI FORMES [Adresse 1] [Localité 4] N° SIREN : B 315 905 182 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nathalie BOUDÉ

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7567ffb526292dd6f64

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Adresse 2]) agissant poursuites et diligences de son liquidateur amiable Monsieur [A] [O] Représentée par Me Frédéric CUIF de la SELARL LX BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Thomas

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

671b354f2edfb0b58c05ea97

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Profession : Interne en médecine, demeurant [Adresse 1] [Z] [E] né le 16 Juin 1983 à [Localité 8] de nationalité Française Profession : Ingénieur, demeurant [Adresse 2] Représentés par Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fdad3edc4ad8b6663b6d4cc

Appel

17 mai 2019

17 mai 2019

en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Adresse 4] [Adresse 4] Immatriculée au rcs de Grasse sous le numéro B 955 802 061 Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

69d02585cdc6046d47072a25

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[L], demeurant [Adresse 5], non comparant, ni représenté d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, Greffier lors des débats : Thomas

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

616246beaf0a1de0eb1b6489

Appel

11 mars 2014

11 mars 2014

: Ordonnance du 06 Février 2013 -Président du TGI de PARIS - RG n° 11/58257 APPELANT Monsieur [T] [X] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00297

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

Flores, président, Mme Maitral, conseillère référendaire rapporteure, Mmes Monge et Mariette, conseillères doyennes, Mmes Cavrois, Bouvier, Degouys, MM.

Source officielle
TJ

Service des référés

660d9e9a68a27ab7ee5ddd62

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

ACCÉLÉRÉE AU FOND rendu le 3 avril 2024 par Cécile Viton, Première vice-présidente adjointe au tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du tribunal, Assistée de Laurence Bouvier

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

69d02294cdc6046d4706f138

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Maître Marie MIRIBEL-JOCHEM, avocat au barreau de VERSAILLES, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, Greffier lors des débats : Thomas

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Patrice Bouvier, demeurant 20, rue des Reculettes, 75013 Paris, 90 / de M. Thierry Rondel, demeurant 32, rue du Général Foy, 75008 Paris, 91 / de M.

Source officielle
CA

14e chambre

5fda758334c726bf259a9507

Appel

28 juin 2019

28 juin 2019

INTIMÉE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 27 février 2019, en audience publique, tenue en rapporteur devant la cour, composée de : Madame Odette-Luce BOUVIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a52

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616290dbe498f0b428bb83e2

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

Décision déférée à la cour : jugement rendu le 22 Décembre 2010 par conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 10/05503 APPELANTE Madame [W] [X] née [Y] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Thomas

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10363

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Quick cuisine AG, de la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat de la

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

68dec86a6af9fd1f809524e4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

au barreau de VERSAILLES d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Martine SULTAN, Magistrate à Titre Temporaire Greffier présent lors de débats : Thomas

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

68dec8706af9fd1f809525cf

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

au barreau de VERSAILLES d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Martine SULTAN, Magistrate à Titre Temporaire Greffier présent lors de débats : Thomas

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

68dec8766af9fd1f809526a7

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

au barreau de VERSAILLES d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge des contentieux de la protection : Martine SULTAN, Magistrate à Titre Temporaire Greffier présent lors de débats : Thomas

Source officielle