Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2209276_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd93520
20 septembre 2016
20 septembre 2016
C/ SAS ACTORIA CONSEIL Expéditions exécutoires Me Gilles SARFATI Me Timothée BERTRAND Expéditions Monsieur Anis X...
Source officielle1ère chambre
DTA_2111258_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2110996_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2006761_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300697_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1981:221
8 octobre 1981
8 octobre 1981
#Peter Tither împotriva Comisia Europeană.#Cauza C-175/80.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
634113da58bc223e2e3f0959
7 octobre 2022
7 octobre 2022
[U] [R] né le 13 juillet 1999 à [Localité 1], de nationalité égyptienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Timothée Ottoz, avocat de permanence au barreau de Paris et de Mme
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306255_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306256_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306257_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306258_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306259_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306261_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306264_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306265_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306266_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306269_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306270_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000033609859
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Timothée Paris, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Aurélie Bretonneau, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, avocat de
Source officiellePage 13 sur 178