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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 7
60353ac4ed441164c52b57ab
26 mai 2016
grande instance de [Localité 3] RG n° 14/00219 APPELANTES SCI [E] DES ROSES, représentée par son gérant Monsieur [U] [E] (RG15/13060 et 15-20289) [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me William
8ème chambre
6809c92a1f1ed98b447f42e8
23 avril 2025
Le marché a été conclu pour un montant global et forfaitaire de 590.000,08 ' HT (649.000,08 ' TTC).
Cour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cf5
11 janvier 2006
B : La responsabilité de l'entrepreneur : 1- La toiture : Le marché des parties prévoit à la charge de l'entrepreneur la démolition de la toiture existante et son remplacement par une " toiture en
CHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d1ec25a97f0381f4bcf
21 janvier 2015
Instance de BOULOGNE SUR MER REF : VF/AMD APPELANTE SARL LESIGNE ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] représentée par son représentant légal Représentée et assistée de Maître William
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10319
21 mars 2018
William K..., domicilié [...] , 73°/ à M. Massy EEEEE..., domicilié [...] , 74°/ à M.
6253cb2abd3db21cbdd8cfc3
30 janvier 2007
Maître BOURDON, avocat, ..., formée en vertu de l'article 149-1 du Code de procédure pénale, enregistrée au secrétariat le 16 décembre 2005 sous le numéro IDP23/2005, Ayant pour avocat Maître William
Pôle 4 - Chambre 13
651e5399a81daa831884f5ba
4 octobre 2023
WOLL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0448 Monsieur [M] [F] [Adresse 4] [Localité 7] Représenté par Me William WOLL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0448 Madame [V] [O] [Adresse 2]
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0530DEC006520201
30 mai 2006
William O’Brien, no. 42699/02, lodged on 18 March 2002 The applicant is a British national who was born on 30 August 1941 and who lives in London.
Pôle 5 - Chambre 6
60371d78f78d76b7a8663637
8 juin 2015
de marché dirigeait plusieurs filiales dont la société MONEP SA, qui gérait le MONEP, marché réglementé d'échange de contrats à terme fermes et optionnels, dont les produits sous-jacents sont des actions
Référés Cabinet 3
68e0157974e929a9d8fa4236
3 octobre 2025
24 Juillet 2025 N° RG 25/01637 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6I4Z PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [X] [W] Né le [Date naissance 4] 1991 à [Localité 8], demeurant [Adresse 7] Représenté par Maître William
Référés Cabinet 4
68e0158874e929a9d8fa45b1
: 26 Août 2025 N° RG 25/02343 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6ONP PARTIES : DEMANDEUR Madame [D] [N] Née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] Représentée par Maître William
68e015b274e929a9d8fa4838
Août 2025 N° RG 25/02991 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6TFD PARTIES : DEMANDERESSE Madame [I] [F] Née le [Date naissance 4] 2000 à [Localité 11] demeurant [Adresse 6] Représentée par Maître William
68e015b574e929a9d8fa489a
: 26 Août 2025 N° RG 25/02342 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6ONM PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [M] [L] Né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] Représenté par Maître William
651e536da81daa831884f4dc
2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Karen STELLA, conseiller - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller assistés pendant les débats de William
Référés Cabinet 2
69d6b056cdc6046d478fe3a5
8 avril 2026
Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/05009 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DB7 Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me William
69d6b069cdc6046d478fe506
Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 11 Février 2026 N° RG 25/05010 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DCA Expédition délivrée le À - - Grosse délivrée le 08/04/2026 À -Me William
6a0e08c4cdc6046d475a557f
20 mai 2026
Président : Mme MORALES, Juge Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique le : 04 Mars 2026 N° RG 25/05061 - N° Portalis DBW3-W-B7J-7DJH Grosse délivrée le 20/05/2026 À -Me William
6a10a6bbcdc6046d479b5ab8
22 mai 2026
le : 27 Mars 2026 N° RG 26/01112 - N° Portalis DBW3-W-B7K-7QVE PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [L] née le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me William
Référés Cabinet 1
6a0b7082cdc6046d471e2a38
18 mai 2026
dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocats postulant au barreau de MARSEILLE et Maître William
6033acfdb6986860fb72af59
27 avril 2017
[Q] [J] [C] [Adresse 1] [Localité 1] / France Représentée par Me William WOLL, avocat au barreau de PARIS, toque : C0448 SCI [C] DES RASES Anciennement '[C] des Roses' et devenue '[C] des Rases
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