William, X...

William, - Y...

"Mario" (André Z...) et Patrick (Z...) ; que Marc X... a déclaré que la bande (à laquelle il avait lui-même appartenu) était composée notamment de Jean-François Z..., Jean-Claude Y..., André C... et Patrick

Chambéry, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale, section A), au profit : 1 / de la société William Saurin, société anonyme, dont le siège

F... a, par l'intermédiaire de la Société marseillaise de crédit (la banque) pratiqué, pendant plusieurs années, des opérations spéculatives sur le marché à terme des valeurs mobilières, tant à titre personnel

ville de Levallois a autorisé la cession, par la société Decaux, de son activité de nettoiement des voies et des espaces publics sur le territoire de la commune, à la société Pronet, et a concédé ce marché

Y... ait eu connaissance de sa nouvelle adresse ; que si les consorts X... ont été porteurs de parts de la SARL San Marco dont William Y... a été gérant, ce dernier a démissionné de ses fonctions lors

& Ernesto, - Condamné la société la société M&E Marco & Ernesto à payer à la société William la somme de 5.378,76 euros au titre des loyers impayés au 16 janvier 2024 et une indemnité d'occupation,

Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 16 janvier 2001, qui, pour faux en écriture publique et usage, atteinte à la liberté et à l'égalité des candidats dans les marchés

la date du délibéré au 03 Juin 2026 ; ORDONNANCE : Contradictoire Signée par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William

William C..., gérant de MAS et M.

La société Stanton William doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la procédure de passation de ce marché.

La requête de la société Stanton Williams, basée à Londres, n'était accompagnée d'aucune des pièces citées dans les écritures, notamment pas la lettre de rejet de son offre ou une quelconque pièce du marché

Il n'est pas contesté que William Z... a obtenu ce permis.

Marcus remplacera Philippe G..., pour les réunions avec les partenaires sociaux et les activités en découlant. Marcus a rejoint Molex en 1992.

"Au Bon Marché", dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Panzani a cédé le 28 avril 2000 des actions de sa filiale, la société William Saurin, au prix unitaire de 4,59 euros

C/ DEFENDERESSE * SASU [X], [Adresse 3], Comparaissant par son Président, Monsieur William FORT.