Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de l'Association des médecins urgentistes de France et de M.

COUR APPELANTE LA SARL SOCIETE DE TRANSPORTS TERRESTRES ET DE ROULAGE, dite STTR représentée par son gérant en exercice 22, avenue James Cook - B.P. 4357 - 98847 NOUMEA CEDEX représentée par Me Xavier

PARIS, le vingt et un février mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Il appartient à l’autorité administrative de déterminer si le comportement ou les agissements de l’intéressé sont contraires à l’honneur, à la probité, aux bonnes mœurs ou sont de nature à porter atteinte

avocats plaidant DÉFENDERESSES : Madame [F] [C] née le 03 Décembre 1982 à NANCY de nationalité Française 5 allée René Barthe Reynaud Res Elysea BAT C etg 1 33185 LE HAILLAN représentée par Maître Xavier

GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Nathalie LAUER, Présidente de chambre, Monsieur Xavier

avocat au barreau de PARIS, toque : E0671 INTIMEE DÉFENDEUR À LA QUESTION PRIORITAIRE DE CONSTITUTIONNALITÉ AMA AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT (2A) [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Xavier

Francesc-Xavier Pla Pujol décéda le 12 novembre 1996. L’ouverture du codicille eut lieu le 27 novembre 1996. 15.

Xavier de Lesquen, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Vincent, Ohl, avocat du président de l'Autorité des marchés financiers (AMF), à la SCP Waquet

s) qualité(s) : Défendeur dans 17/01297 (Fond), Défendeur dans 17/00980 (Fond) assistée de Me Franck LAFON, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20160506, Me Xavier

NEE Z... ... 92200 NEUILLY SUR SEINE Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée sur l'audience par Me Xavier SALVATOR, avocat au barreau de PARIS, toque

EXPRO, JCP DE [Localité 7] N° RG 20/00930 APPELANT : Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Xavier

AIGLE AUTO (RCS DE [Localité 15] 852 516 798) [Adresse 5] [Adresse 18] [Localité 7] représentée par Maître Xavier D’HELLENCOURT de l’ASSOCIATION CABINET D HELLENCOURT, avocat au barreau d’AMIENS substitué

15 Avril 2024 RG n° 22/00496 COUR D'APPEL DE CAEN 1ère chambre sociale ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2025 APPELANT : Monsieur [I] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Xavier

famille faisant apparaître que deux enfants sont nés de son union avec Mme C... et que le requérant a reconnu les deux enfants à la naissance, un justificatif de domicile de 2023 et une déclaration sur l’honneur

EN CAUSE DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL SOCIETE DE MANUTENTION CALEDONIENNE dite MANUCAL Lot AC1- Lotissement Les Acconiers Avenue James Cook BP. 4357-98847 NOUMEA CEDEX représentée par Me Xavier

toque : A0195 INTIMÉE Madame [X] [L] [K] NEE [E] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Assistée sur l'audience par Me Xavier

Xavier Bell est né en 1953 et réside à Maugio, dans la région du Languedoc-Roussillon. 8.