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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6162e83a7dc295bdec6a56f5
7 février 2012
7 février 2012
BEUZIT, Président, entendu en son rapport Madame Anne TEZE, Conseiller, Madame Catherine DENOUAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497558.20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Emile Blondet, auditeur, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société PB10
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000030445724
23 mars 2015
23 mars 2015
Xavier Domino, rapporteur public ; 1.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
61372117cd580146773f0e69
7 février 1990
7 février 1990
Jacques Y..., Notaire, demeurant 1, Place de la République à Levallois Perret (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1988 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit
Source officiellecomm
61372119cd580146773f0f52
30 janvier 1990
30 janvier 1990
rendu le 17 mars 1988, par la cour d'appel de Lyon (1re chambre A), au profit de la société CLEDOR, société anonyme, dont le siège est au MIN de Lyon (Rhône), bâtiment C4 6 MAG, 20-21-22, rue Casimir Périer
Source officiellesoc
61372363cd58014677409212
10 novembre 1999
10 novembre 1999
Xavier X..., demeurant ..., 2 / de l'AGS-CGEA d'Ile-de-France Ouest, dont le siège est 90n, rue Baudin, 92309 Levallois-Perret, 3 / de l'AGS GARP, dont le siège est ..., 4 / de la société ENC,
Source officielleciv3
613721a7cd580146773f5ac5
23 avril 1992
23 avril 1992
Roger P..., demeurant 1, square Perrier à Saint-Martin d'Hères (Isère), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba96
21 mai 2008
21 mai 2008
Il invoque un préjudice de perte d'exploitation, le coût de réparation de la pelle mécanique, un préjudice moral.
Source officielle1ère Chambre
6162ec316c9bddc825847682
3 juillet 2012
3 juillet 2012
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielle1ère Chambre
615e0d8ac25a97f0381f4dce
9 septembre 2014
9 septembre 2014
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Source officielleChambre 1-3
6025ec173487dd73b0770ba1
11 février 2021
11 février 2021
/17961 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDKVP Société MILLENIUM INSURANCE C/ Mutuelle MACIF Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Francois-Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b03b
21 février 2008
21 février 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Xavier FARJON, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968ee85cdc6046d4765bdf8
14 janvier 2026
14 janvier 2026
GUITTON et plaidant par Me Valérie ASSOULINE HADDAD substituant Me Xavier GUITTON - AARPI AUDINEAU GUITTON - avocat au barreau de PARIS, toque : D0502 COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
64a7b1f33bcaf505db696918
6 juillet 2023
6 juillet 2023
CLEMENT TRAVAUX PUBLICS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Xavier FRERING de la SELARL
Source officielleChambre des étrangers-JLD
6629f371dc6faf0009588a81
24 avril 2024
24 avril 2024
Recours contre la décision du JLD statuant en application des articles L 3211-12-1 et suivants du code da la santé publique Affaire : [A] [X] - CENTRE HOSPITALIER [7], [U] [J] Nous, Xavier
Source officiellecr
61372671cd580146774259ee
22 mai 2002
22 mai 2002
Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me THOUIN-PALAT, la société civile professionnelle BORE, XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b96
29 août 2013
29 août 2013
sommation, en arguant de l'absence d'interdiction contractuelle de construire des bâtiments supplémentaires, le bail comportant seulement l'interdiction de réaliser dans les locaux des démolitions, percement
Source officielle4e chambre
64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
en état de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/09853 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie-Hélène LEONE CROZAT Me Sophie POULAIN Me Xavier
Source officielleciv2
61372154cd580146773f2db4
5 décembre 1990
5 décembre 1990
(Bouches-du-Rhône), 2°/ Mme Céline Y..., épouse B..., demeurant ... à La Penne-sur-Huveaune, Aubagne (Bouches-du-Rhône), 3°/ La Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF),
Source officielleChambre 4/section 1
668d7a1853e3bdd077847351
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [Z] [J] [Y] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 14] (TUNISIE) domicilié : chez Monsieur [P] [T] [Adresse 5] [Localité 9] demandeur : Ayant pour avocat Me Xavier
Source officiellePage 13 sur 68