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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
Donne défautc/M. Bernard Y
613720cacd580146773ee6a7
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM.
Source officielleciv1
613720e6cd580146773ef50c
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Zennaro, rapporteur, M. Jouhaud, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Vuitton, avocat de M.
Source officielleciv1
61372129cd580146773f17bd
19 décembre 1989
19 décembre 1989
Zennaro, conseiller rapporteur, M. Camille Bernard, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372132cd580146773f1c55
2 mai 1990
2 mai 1990
Zennaro, rapporteur ; MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers ; M. Savatier, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
613720bdcd580146773edfbf
6 décembre 1988
6 décembre 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. X... Bernard, Massip, Viennois, Grégoire, Lesec, Thierry, Averseng, conseillers ; Mme Gié, conseiller référendaire ; M.
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee243
26 avril 1988
26 avril 1988
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2503724_20250221
21 février 2025
21 février 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société SEINE ZENITH est transmis au tribunal administratif de Rouen.
Source officielleciv3
613723aacd5801467740cac9
28 février 2001
28 février 2001
anciennement dénommée SARL Mestdagh et Chaussier, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre commerciale), au profit de la société Zénith
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2429333_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : Le dossier de la requête de la société SEINE ZENITH est transmis au tribunal administratif de Rouen.
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
63d22a899b3c8605deec1fad
25 janvier 2023
25 janvier 2023
ZEDITO Société ZEDITO prise en la personne de son représentant légal Monsieur [J] [A] [Adresse 4] [Localité 8] N° SIRET : 811 595 461 Représentée et assistée par Maître Nicolas LECOQ VALLON de la
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210410
9 juillet 2020
9 juillet 2020
A... est survenu dans un contexte de stress et de fatigue qu'elle attribue à l'organisation d'une manifestation sportive annuelle par l'association Zentao-Events, dont M.
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 2
61631228615c943a65e043c8
17 mars 2011
17 mars 2011
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 17 Mars 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Martine ZENATI, Président et Maryline MERLIN, greffier, auquel la minute a été
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61633c187eadebb7307d1f47
12 septembre 2011
12 septembre 2011
4] représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Stéphane DHONTE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 09 Juin 2011 tenue par Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61633c187eadebb7307d1f4a
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Représentée par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître PACIFICI, avocat au barreau de LYON DÉBATS à l'audience publique du 09 Juin 2011 tenue par Martine ZENATI
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2302648_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
La société Cook France commercialise en France un dispositif médical dénommé ZENITH BRANCH, constitué par une endoprothèse vasculaire de bifurcation iliaque.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2320633_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
E dans le spectacle programmé le 14 septembre 2023 au Zénith Paris-La Villette qui fait l'objet de la mesure d'interdiction contestée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2320676_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
E dans le spectacle programmé le 14 septembre 2023 au Zénith Paris-La Villette qui fait l'objet de la mesure d'interdiction contestée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb97bd3db21cbdd8dda0
5 mai 2011
5 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleChambre sociale
6801dfd0354955cf78ced4b6
17 avril 2025
17 avril 2025
ZENARE COSTRUCT SRL C/ S.A.S.
Source officielleciv1
61372127cd580146773f1682
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Viennois, Zennaro, Averseng, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
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